Le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 18 décembre 2024 à 19 h 00 salle du Conseil municipal à l’Espace Citoyen.
Ordre du jour :
A – INFORMATIONS DIVERSES
B – QUESTIONS ORALES
C – FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE
1. Modification de la composition des commissions municipales et des représentations dans les divers comités et organismes extérieurs.
2. Désignation des représentants au conseil d’administration du centre communal d’action sociale.
D – URBANISME ET PATRIMOINE IMMOBILIER
1. Lotissement le Haut Grippé – Convention de projet urbain partenarial avec le groupe Launay (îlots A et C7) – Avenant n°2.
E – DEVELOPPEMENT DURABLE, CADRE DE VIE ET VOIRIE
1. Information – Bilan 2024 de la commission communale pour l’accessibilité.
2. Résidence « La Chalotais » 6A et 6B mail de Bourgchevreuil – Convention d’entretien des espaces publics – Avenant n°1.
F – PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE, JEUNESSE, FAMILLE
1. Acceptation d’un don d’équipement sportif destiné à l’école élémentaire Bourgchevreuil – Approbation du Conseil municipal.
2. Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion de la micro-crèche, 2 place de Waltrop – Avis sur le principe de délégation de service public – Création de la commission de délégation de service public a hoc.
G – CULTURE
1. Demande de classement « conservatoire à rayonnement communal, spécialité musique », auprès du ministère de la culture.
2. Fonds de dotation pour le développement de la culture – Remplacement d’un membre démissionnaire.
3. Création d’une fresque au stade d’eaux vives – Modification de la composition de la commission ad hoc (jury).
H – AFFAIRES GENERALES
1. Information – Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants – Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes.
2. Assises nationales de l’agriculture et de l’alimentation 2024 – Mise en place d’une convention.
3. Appel à manifestation d’intérêt pour l’exploitation du restaurant attenant à la piscine municipale.
4. Modification du tableau des effectifs.
5. Tarification de la location des mobil homes – année 2025.
6. Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement relevant des cadres d’emploi de la police municipale.
7. Rémunération des agents recenseurs – Enquête familles 2025.
I – FINANCES ET BUDGET
1. Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour la construction et la gestion d’un équipement abritant six pistes de padel homologuées et équipé d’un toit photovoltaïque.
2. Gestion déléguée du parc d’habitation à loyer modéré – Augmentation des loyers pour 2025.
3. Amortissement des immobilisations et subventions – Mise à jour des durées d’amortissement.
4. Adhésion à la centrale d’achat Canut.
5. Adhésion à la centrale d’achat Resah.
6. Décision modificative n°2 sur le budget principal.
Fait à Cesson-Sévigné, le 12 décembre 2024
Le Maire,
Jean-Pierre SAVIGNAC
