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Le Conseil municipal se réunira le lundi 2 février à 20h30 en mairie. Le point sur l’ordre du jour.
Aménagement
– Gestion, entretien et maintenance du système de vidéoprotection communal : convention avec la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart.
– ZAC de Chanteloup – Remise en gestion et en propriété d’un espace vert programme Arborea – Saint-Agne : Convention avec la Société Civile de Construction Vente ARBOREA.
– Foncier – Ilôt du Parc : Fin d’affectation à l’usage du public d’une emprise foncière appartenant à la parcelle cadastrée AI 30.
– Foncier – Ilôt du Parc : Déclassement d’une emprise foncière appartenant à la parcelle cadastrée AI 30
– Foncier – Ilôt du Parc : Cession d’une emprise foncière appartenant à la parcelle cadastrée AI 30
– Aliénation d’un car municipal – Abrogation de la délibération n°25_048
Ville
– Accompagnement des nouvelles dynamiques résidentielles – déploiement des actions sur l’écoquartier de Chanteloup : convention de partenariat tripartite entre la ville de Moissy-Cramayel, le bailleur Habitat 77 et la société Récipro-Cité.
Finances
– Créances éteintes : effacement de dettes.
Administration générale et ressources humaines
– Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne – missions de service de médecine préventive : convention.
– Modification du tableau des effectifs.
