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Archives / Les séances du conseil municipal 2025 - Ville de Rumilly

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Publié le 30 mars 2026 par Service Communication

Consultez ici les procès-verbaux et les comptes rendus des séances 2025

Conseil municipal du 18 décembre 2025

Objet Auteur Date de publication
2025 08 01) Tarifications des services publics municipaux 2026 Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 02) Budget Annexe Cinéma 2025 Décision modificative n°1 Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 03) Budget principal Ville 2025 Décision modificative n°5 Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 04) Budget principal ville Autorisation a donner à M LE MAIRE d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement au titre du budget 2026 Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 05) Autorisation de vente de véhicules et matériels municipaux Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-06) Opération de construction de 14 logements locatifs sociaux Les Jardins de Mathilde impasse de l’Emeraude RUMILLY – Emprunt souscrit par la S.A. MONT BLANC auprès de la Caisse des dépôts et Consignation – Garantie d’emprunt de la commune Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-07) Travaux conjoints de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie et de la ville de Rumilly – Création d’une commission d’indemnisation amiable des professionnels riverains Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-08) Service Intercommunal de prévention – Convention relative à la réalisation du Plan Intercommunal de Sauvegarde entre la commune de Rumilly et la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-09) Convention entre la Préfecture de la Haute-Savoie et la commune de Rumilly pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 10) Modification du tableau des emplois de la ville Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-11) Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numérique de la Haute-Savoie – Approbation Schéma Directeur Aménagement Lumière Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 12) Schéma Directeur Immobilier et Energétique Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-13) Attribution de subventions pour les travaux de ravalement de façades Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 14) Etude pré opérationnelle sur l’îlot Salteur Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 15) Convention de pose et d’entretien d’un dispositif d’éclairage public sur un immeuble privé situé 14 rue Charles de Gaulle (Centre de Santé) Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 16) Echange de parcelles de terrain avec la SNC Franklin Roosevelt route du bouchet Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 17) Convention de Projet urbain Partenarial à intervenir entre la société IMAPRIM, la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie et la Commune de Rumilly pour la création d’un accès véhicules induisant un réaménagement du parking public Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 18) Autorisation de passage d’ouvrages électriques souterrains sur la parcelle communale BL3 – route d’Aix les Bains, au profit d’ENEDIS Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 19) Autorisation de travaux valant constitution de servitude de tréfonds pour la pose de clous en souterrain sur propriété privée, dans le cadre de la consolidation du mur de soutènement du cheminement piéton situé le long du Crous d’eau La Néphaz, reliant l’avenue Edouard André au parking de la Néphaz Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 20) Vente de l’ancien site industriel dit PLASTOREX situé 5 rue des Glières, au profit de la société JGD Immobilier Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 21) Convention avec la Fédération Départementale des Associations Agréées de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de Haute-Savoie pour installation d’une sonde de température sur la Néphaz Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-22) Approbation du plan de gestion de la forêt communale porté par l’ONF pour la période 2025-2044 Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-23) Festivités de fin d’année 2025 – Modification de la convention à intervenir avec les exposants du Marché de Noël Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-24) Convention communale de coordination entre la Police municipale et les Forces de sécurité de l’État à intervenir entre la Préfecture de la Haute-Savoie, la Procureure de la République près le Tribunal de Grande Instance d’Annecy et la Commune de Rumilly Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 25) Projet de transfert partiel du marché hebdomadaire du jeudi matin Christian DULAC, Maire 18/12/2025

Conseil municipal du 6 novembre 2025

Objet Auteur Date de publication
2025 07 01) Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025-07-02) Présentation du rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public de Prévention et de Valorisation des Déchets Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025-07-03) Présentation du rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Eau potable Assainissement collectif Assainissement non collectif » Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025-07-04) Budget principal Vile 20255 Décision modificative N° 4 Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 05) Convention d’organisation des commissions de détachement dérogatoire et de titularisation des fonctionnaires bénéficiaire de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (BOETH) Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 06) Adhésion à la convention de participation Santé proposée par le Centre de Gestion de Haute Savoie et fixation du montant de la participation financière de l’employeur Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025-07-07) Attribution de subventions pour les travaux de ravalement de façades Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 08) Opération Ilot des Tours Autorisation donne à M LE MAIRE pour déposer une demande permis de démolir Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025-07-09) Opération Ilot des Tours Bail constitutif de droits réels par l’EPF sur portage au 9 et 11 rue des Tours Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 10) Opération Ilot des Tours Bail constitutif de droits réels par l’EPF sur portage au 7 rue des Tours Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 11) Autorisation de passage d’ouvrages électriques souterrains sur les parcelles communales AR 75 Avenue des Alpes et AT 140 Rue de l’Artisanat,  au profit d’ENEDIS Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 12) Autorisation de passage d’ouvrages électriques souterrains sur la parcelle communale AZ 340 rue des Poètes au profit d’ENEDIS Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025-07-13) Autorisation de passage d’ouvrages électriques souterrains sur les parcelles communales situées route de Saint Félix – cadastrées BI 32- 33 – Commune de Rumilly et A 1376-1379- 1380 – Commune de Marigny Saint Marcel, au profit d’ENEDIS Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 14) Contrat de prêt à usage avec M. RAMPILLON pour mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à Balvay pour l’installation de ses ruches. Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025-07-15) Acquisition de la parcelle AO 374p sise Promenade Philippe Perron appartenant à l’association Sainte-Agathe Christian DULAC, Maire 12/11/2025
Source: https://www.mairie-rumilly74.fr/vie-municipale/le-conseil-municipal/seances-conseil-municipal/archives-proces-verbaux-comptes-rendus-seances-2025/
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