Délibérations CCAS du 23 avril 2026 - Ville de Rixheim

Délibération 2 – Délégation de pouvoirs du Conseil d’Administration à Mme la Présidente

Délibération 3 – Election du (de la) Vice-Président(e)

Délibération 4 – Election du (de la) Vice-Président(e) Délégué(e)

Délibération 5 – Approbation du règlement intérieur

Délibération 6 – Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2026

Délibération 7 – Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (Budget Principal et Budget annexe de la Résidence Autonomie “Les Glycines”)

Délibération 8 – Approbation du Compte Financier Unique – Budget Principal

Délibération 9 – Affectation des résultats de l’exercice 2025 – Budget Principal

Délibération 10 – Approbation du Budget Primitif 2026 – Budget Principal

Délibération 11 – Point divers C.C.A.S. Bilan sur les élections de domicile au 31 mars 2026

Délibération 12 – Résidence Autonomie “Les Glycines”. Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget Annexe Résidence “Les Glycines”

Délibération 13 – Résidence Autonomie “Les Glycines”. Affectation des résultats de l’exercice 2025 – Budget Annexe Résidence “Les Glycines”

Délibération 14 – Résidence Autonomie “Les Glycines”. Approbation du Budget Primitif 2026 – Budget Annexe Résidence “Les Glycines”

Délibération 15 – Résidence Autonomie “Les Glycines”. Nomination du(des) représentant(s) habilité(s) à siéger au Conseil de la Vie Sociale

Délibération 16 – Résidence Autonomie “Les Glycines”. Nomination du(des) représentant(s) habilité(s) à siéger à la Commission d’Attribution de Logements

Délibération 17 – Point divers. Situation locative de la Résidence Autonomie “Les Glycines”