Ordre du jour de la séance
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2 – Nomination de Monsieur Denis GRISON citoyen d’honneur de la Ville
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Danielle ACKERMANN
3 – Acquisition du parc du Monastère Sainte-Claire – Obtention de nouvelles compensations financières vis-à-vis du prix d’acquisition
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
4 – Rénovation urbaine : requalifier le centre des Nations pour consolider la centralité métropolitaine de Vandœuvre-lès-Nancy
5 – Site NATIONS – Cession du foncier nécessaire à la construction d’un pôle urbain de santé à OFFICE SANTÉ – Délibération modification (DE20241216-05 et DE20250331-10)
6 – Site NATIONS – Acquisition de 2 cellules dans le pôle urbain de santé à OFFICE SANTE
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Juliette REGNIER
7 – Ouverture de l’HiLo
Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI
8 – Projet culturel « Le P’tit Faron : création d’un pôle immersif dédié aux arts numériques, aux narrations interactives et à la création d’expériences culturelles hybrides associant le spectacle vivant, les technologies immersives et les nouveaux usages numériques
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Sylvain THIRIET
9 – Tarifs municipaux 2026
10 – Exercice budgétaire 2025 – Décision modificative n°3
11 – Exercice budgétaire 2026 – Ouverture de crédits en section d’investissement
12 – Dissolution de la Caisse des Écoles
13 – Demande de remise gracieuse
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
14 – Ensemble immobilier “Nations” – Renouvellement de la convention financière entre la Ville de Vandœuvre et l’administrateur judiciaire de la copropriété, en vue de la prise en charge temporaire des frais de chauffage par voie d’avances remboursables
15 – Ensemble immobilier “Nations” – convention financière entre la Ville de Vandœuvre-lès-Nancy et la copropriété les Nations, définissant les modalités de remboursement des avances consenties par la ville
Rapporteur : Sylvain THIRIET
16 – Évolutions du tableau des emplois
17 – Révision de la mise en œuvre des régimes indemnitaires tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ainsi que du régime indemnitaire spécifique aux agents de la filière police municipale
18 – Actualisation des cas de recours aux astreintes et des modalités de compensation
19 – Recours aux emplois aidés, stagiaires gratifiés et accroissement temporaire ou saisonnier d’activité pour l’année 2026
20 – Convention avec le SDIS 88 relative à la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Patrice DONATI
21 – Prise en charge financière par la commune de Vandœuvre-lès-Nancy de l’augmentation de la participation pour remise d’équipement de l’écoquartier ZAC Biancamaria
Rapporteur : Danielle ACKERMANN
22 – Acquisition local commercial – Vieux Village
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
23 – Acquisition de garages rue de Houdemont
24 – Acquisition foncière des parcelles immeubles Serins/Hulottes auprès de Batigère – Nouveau projet de renouvellement urbain – Délibération modificative (DE20250203-10)
25 – Régularisation de la domanialité quartier Trêves Fribourg – Programme de Rénovation Urbaine
26 – Convention de superposition d’affectation du domaine public communal entre la commune et la Métropole du Grand Nancy
27 – Convention cadre pour la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité sur les QPV du Grand Nancy
28 – Approbation de la convention intercommunale d’attribution 2026-2031
29 – Convention pour la Gestion Urbaine de Proximité du QPV “Les Nations”
Education, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Nicole STEPHANUS
30 – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de Meurthe-et-Moselle – Attribution d’une aide financière d’investissement 2025 dans le cadre des travaux sur le site de l’école Bellevue
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
31 – Convention de mise à disposition de personnel de la commune auprès de certaines associations
32 – Règlement intérieur général des équipements sportifs de la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy
Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
33 – Renouvellement de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales pour la période 2026/2030
34 – Renouvellement de la Convention relative à l’adhésion de la Commune d’Heillecourt au Relais Petite Enfance “Premiers Pas à Vandœuvre” 2026/2030
35 – Règlement de fonctionnement de la commission d’attribution des places en crèches municipales de Vandœuvre
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : Franck STOCKER
36 – Participation complémentaire à verser au dispositif “Argent de Poche”, porté par le Groupement d’intérêt public de la Protection judiciaire de la jeunesse (GIP PJJ)
Rapporteur : Samira MENOUAR
37 – Avenant n°1 à la Convention entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy
38 – Motion du Conseil municipal de Vandœuvre-lès-Nancy contre la baisse des subventions du Conseil régional Grand Est et de l’État
à la Mission Locale
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Skender HEKALO
39 – Versement d’avances sur les subventions de fonctionnement 2026 aux associations et attribution de subventions exceptionnelles suite aux arbitrages du 4ème trimestre 2025
Mairie
Mairie de Vandœuvre-lès-Nancy, Rue de Parme, Vandœuvre-lès-Nancy, France
