Conseil municipal du 11 décembre 2025 - Ville de Rixheim

DCM 1 – Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 06 novembre 2025

DCM 3 – Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

DCM 4 – Décision modificative n° 5 du Budget 2025

DCM 5 – Engagement des dépenses d’investissement avant le cote du budget

DCM 6 – Modification de la durée d’amortissement des biens amortis et du Règlement Budgétaire et Financier

DCM 7 – Attribution de subventions

DCM 8 – Acomptes de subventions au titre de l’exercice 2026

DCM 9 – Réduction de titre de recette

DCM 10 – Convention d’objectifs entre la Ville de Rixheim et l’association LA PASSERELLE – année 2026

DCM 11 – Acquisition de parcelles constituant une emprise de voirie – régularisation foncière

DCM 12 – Rétrocession de la rue Eugène Steinmetz – régularisation foncière

DCM 13 -Instauration de la redevance pour les chantiers provisoires de travaux sur des ouvrages des réseaux de transports de distribution d’électricité

DCM 14 – Signature d’une convention pour l’organisation d’un atelier de jardinage entre la Ville de Rixheim (MSI) et la crèche de la Passerelle

DCM 15 – Modification à l’état des emplois