Fréquences Outre-mer

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Le tableau ci-dessous récapitule les fréquences dans la bande 2,1 GHz que l’Arcep va attribuer en Guyane à chaque lauréat à compter du 1er mai 2025 dans le cadre des présentes procédures d’attribution de fréquences, sous réserve qu’elles soient menées à leur terme :

Candidat

Digicel AFG

Free Caraïbe

Orange

Outremer Telecom

Total

Bande 2,1 GHz en Guyane

Fréquences

1920 - 1935 MHz

et

2110 - 2125 MHz

1965 - 1980 MHz

et

2155 - 2170 MHz

1935 - 1950 MHz

et

2125 - 2140 MHz

1950 - 1965 MHz

et

2140 - 2155 MHz

-

Quantité de fréquences[1]

(MHz duplex)

15 MHz

15 MHz

15 MHz

15 MHz

60 MHz

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Bande 900 MHz et 1800 MHz

Les quatre candidats sont autorisés à participer à la phase d’enchères principales pour l’attribution des fréquences des bandes 900 MHz et 1800 MHz disponibles à compter du 1er mai 2025 sur le territoire de la Guyane.

2. Procédures d’attribution des fréquences en Guadeloupe et en Martinique – bandes 1800 MHz et 2,1 GHz

Comme communiqué par l’Autorité, au 1er octobre 2024, les sociétés Digicel AFG, Orange et Outremer Telecom ont déposé des dossiers de candidature pour les procédures d’attribution de fréquences sur les territoires de Guadeloupe et de Martinique.

Au terme de l’instruction des dossiers, l’Arcep a conclu que les sociétés Digicel AFG, Orange  et Outremer Telecom sont qualifiées pour les procédures d’attribution des fréquences en bandes 1800 MHz et 2,1 GHz en Guadeloupe et en Martinique.

Bande 1800 MHz

Les trois candidats sont désormais autorisés à participer à la phase d’enchère principale pour l’attribution des fréquences de la bande 1800 MHz disponibles à compter du 1er mai 2025 sur les territoires de Guadeloupe et de Martinique.

Bande 2,1 GHz

Dans la bande 2,1 GHz en Guadeloupe, la quantité de fréquences disponibles en bande 2,1 GHz au 1er mai 2025 étant supérieure à la quantité nécessaire pour atteindre les quantités souhaitées par l’ensemble des candidats qualifiés, il n’y a pas lieu de procéder à la phase d’enchère principale pour l’attribution de la bande 2,1 GHz. Les quantités de fréquences qui seront attribuées à compter du 1er mai 2025 dans la bande 2,1 GHz en Guadeloupe dans le cadre des présentes procédures, sous réserve qu’elles soient menées à leur terme, sont les suivantes :

Candidat

Digicel AFG

Orange

Outremer Telecom

Bande 2,1 GHz en Guadeloupe

Quantité de fréquences attribuées par la présente procédure (MHz duplex)

5,2 MHz

10,2 MHz

5,2 MHz

Quantité totale de fréquences[2] dans la bande au 1er mai 2025 (MHz duplex)

15 MHz

15 MHz

15 MHz

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Dans la bande 2,1 GHz en Martinique, la quantité de fréquences disponibles en bande 2,1 GHz au 1er mai 2025 étant supérieure à la quantité nécessaire pour atteindre les quantités souhaitées par l’ensemble des candidats qualifiés, il n’y a pas lieu de procéder à la phase d’enchère principale pour l’attribution de la bande 2,1 GHz. Les quantités de fréquences qui seront attribuées à compter du 1er mai 2025 dans la bande 2,1 GHz en Martinique dans le cadre des présentes procédures, sous réserve qu’elles soient menées à leur terme, sont les suivantes :

Candidat

Digicel AFG

Orange

Outremer Telecom

Bande 2,1 GHz en Guadeloupe

Quantité de fréquences attribuées par la présente procédure (MHz duplex)

5,2 MHz

10,2 MHz

5,2 MHz

Quantité totale de fréquences[3] dans la bande au 1er mai 2025 (MHz duplex)

15 MHz

15 MHz

15 MHz

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La quantité de fréquences dans la bande 2,1 GHz en Guadeloupe et en Martinique pouvant être obtenue par chaque lauréat étant désormais connue, des enchères « de positionnement » qui se dérouleront sous la forme de plusieurs enchères successives, à un tour sous pli fermé, seront organisées dans les prochaines semaines.

3. Procédures d’attribution des fréquences à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin - – bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz

Comme communiqué par l’Autorité, au 1er octobre 2024 :

  • les sociétés Dauphin Telecom, Digicel AFG, Orange et UTS Caraïbe ont déposé des dossiers de candidature pour les procédures d’attribution de fréquences sur le territoire de Saint-Martin ;
  • les sociétés Dauphin Telecom, Digicel AFG et Orange ont déposé des dossiers de candidature pour les procédures d’attribution de fréquences sur le territoire de Saint-Barthélemy.

Bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1GHZ à Saint Martin

Au terme de l’instruction des dossiers, l’Arcep a conclu que les sociétés Dauphin Telecom, Digicel AFG, Orange et UTS Caraïbe sont qualifiées pour les procédures d’attribution des fréquences en bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Saint-Martin.

Les quatre candidats sont désormais autorisés à participer aux phases d’enchères principales pour l’attribution des fréquences des bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz disponibles à compter du 1er mai 2025 sur le territoire de Saint-Martin.

Bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1GHZ à Saint Barthélemy

Au terme de l’instruction des dossiers, l’Arcep a conclu que les sociétés Dauphin Telecom, Digicel AFG et Orange sont qualifiées pour les procédures d’attribution des fréquences en bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Saint-Barthélemy.

Les trois candidats sont désormais autorisés à participer aux phases d’enchères principales pour l’attribution des fréquences des bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz disponibles à compter du 1er mai 2025 sur le territoire de Saint-Barthélemy.

4. Procédures d’attribution des fréquences à La Réunion - bandes 1800 MHz et 2,1 GHz

Comme communiqué par l’Autorité, au 1er octobre 2024, les sociétés Orange, Société réunionnaise de radiotéléphonie (SRR), Telco OI et Zeop Mobile ont déposé des dossiers de candidature pour les procédures d’attribution de fréquences sur le territoire de La Réunion.

Au terme de l’instruction des dossiers, l’Arcep a conclu que les sociétés Orange, SRR, Telco OI et Zeop Mobile sont qualifiées pour les procédures d’attribution des fréquences en bandes 1800 MHz et 2,1 GHz à La Réunion.

Bande 1800 MHz

Les quatre candidats sont désormais autorisés à participer à la phase d’enchères principales pour l’attribution des fréquences de la bande 1800 MHz disponibles à compter du 1er mai 2025 sur le territoire de La Réunion.

Bande 2,1GHz

Dans la bande 2,1 GHz à La Réunion, la quantité de fréquences disponibles en bande 2,1 GHz au 1er mai 2025 étant égale à la quantité nécessaire pour atteindre les quantités souhaitées par l’ensemble des candidats qualifiés, et aucun candidat qualifié n’ayant formulé le même choix de positionnement, il n’y a pas lieu de procéder à la phase d’enchères principale pour l’attribution de la bande 2,1 GHz. Les résultats finaux de la procédure d’attribution pour la bande 2,1 GHz à La Réunion, en tenant compte des fréquences que les lauréats détiennent déjà et qui resteront dans leur patrimoine après le 1er mai 2025, sont les suivants :

Coordonnées