Le 28 novembre 2026 à 20h
Le prochain Conseil municipal se déroulera le Jeudi 26 mars, à 20h en salle du Conseil de la Mairie.
Il sera ouvert au public et diffusé en direct sur le Facebook de la ville.
Ordre du jour :
- Assemblées: approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2025.
- Assemblées: approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2026.
- Assemblées : délégation de pouvoirs a M. le Maire dans le cadre de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
- Ressources humaines: fixation du montant des indemnités de fonction des élus.
- Ressources humaines: majoration des indemnités de fonction des élus.
- Ressources humaines: élus municipaux – droit a la formation.
- CCAS : fixation du nombre d’administrateurs – élection des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS).
- Commande publique: création d’une commission d’appel d’offres (CAO) – élection des membres de la commission d’appel d’offres.
- Commande publique: création d’une commission facultative en charge des marchés a procédure adaptée (CMAPA) – élection des membres de la commission.
- Commande publique: création de la commission de délégation de service public (CDSP) – détermination des conditions de dépôt des listes de candidature.
- Assemblées: création des commissions municipales – désignation des membres des commissions et des organismes paritaires du personnel communal.
- Assemblées: création des commissions extra-municipales – désignation des membres.
- Assemblées: organismes extérieurs – désignation des représentants et des délégués.
- Assemblées: syndicats intercommunaux – désignation des délégués de la commune.
- Assemblées: création des conseils de quartier – désignation des vice-présidents et approbation du règlement intérieur.
- Assemblées : décisions prises par M. le Maire en application de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Questions diverses
Mairie de Franconville, Rue de la Station, Franconville, France
