Nota de prensa: Prochain conseil municipal le 17 septembre 2026

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 17 septembre à 19h, en mairie. 23 points sont à l'ordre du jour.

Lors de ce Conseil municipal seront abordés différents sujets, dont voici les points :

Finances, affaires générales

– L’admission en non-valeur du budget principal et du budget annexe, pour l’année 2026,
– La décision modificative n° 1 concernant le budget annexe du Port de plaisance et le budget principal,
– L’institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH), pour l’année 2027,
– La mise en place d’une convention de reversement de compensation financière entre la Ville de Douarnenez et Douarnenez communauté > reversement de la compensation financière de l’Etat au titre de l’exercice des compétences d’autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant,
– Une demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Finistère, afin d’acquérir un bâtiment situé route de Lannugat (dans le cadre du pacte 2030),
– La révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et du Document d’Information Communal sur les RIsques Majeurs (DICRIM), dont vous trouverez prochainement plus d’informations sur le site de la Ville.

Affaires scolaires, enfance et famille
– La validation du nombre d’heures et de la répartition financière pour l’année 2026 – 2027, concernant l’initiation à la langue bretonne dans les écoles publiques du 1^er degré,
– La mise en place de la convention entre la Ville de Douarnenez et la Commune de Kerlaz, sur la production et la livraison de repas par la cuisine centrale,
– la composition du Comité de Pilotage du Projet Éducatif Territorial (PEdT).
Ressources humaines
– Une délibération est prévue afin de prendre acte de la tenue du débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire.
Culture, patrimoine et communication
– l’approbation de l’opération de restauration de la chapelle Sainte-Hélène, et demandes de subventions,
– l’adoption d’une convention d’étude entre la Ville de Douarnenez, l’Établissement Public Foncier de Bretagne et l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Bretagne (ENSAB).
Urbanisme
– La vente de la propriété communale de l’Office de tourisme, ainsi que de l’ensemble immobilier situé 54 rue Henri Barbusse (ancienne Usine Cook),
– La dénomination et la prolongation de la rue Lucie Aubrac,
– La redevance d’occupation du domaine public (RODP) – télécommunications pour 2026.
Environnement et résilience climatique
La mise en place de conventions concernant :
– la prestation entre la Ville de Douarnenez et l’association Ystopia, pour la mise en œuvre du programme de cohabitation avec les goélands,
– l’occupation temporaire d’un bâtiment sur le site de l’île Tristan (logement),
– la gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du littoral, pour les sites de l’île Tristan et des Plomarc’h.
Travaux, services généraux, bâtiments
– l‘effacement de réseaux basse tension, éclairage public et télécom, pour la rue Croas Talud (tranches 1 et 2)
– le fonctionnement de l’éclairage public sur le territoire communal.