Prochaine séance du conseil municipal - Ville Ostwald

Information

le jeudi 1er octobre à 18h

– SAVE THE DATE –

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le jeudi 1er octobre 18h00 en salle du conseil de la mairie d’Ostwald.

Ouvert au public.

ORDRE DU JOUR 

INSTANCES

• 01.01 DÉMISSION ET INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
• 01.02 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 25 JUIN 2026
• 01.03 DECISIONS PRISES PAR DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – INFORMATION
• 01.04 COMMISSIONS MUNICIPALES ET AUTRES REPRÉSENTATIONS – MODIFICATIONS
• 01.05 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL – MODIFICATION
• 01.06 CORRESPONDANT DÉFENSE – DÉSIGNATION

FINANCES

• 02.01 REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
• 02.02 BUDGET 2026 – BUDGET SUPPLEMENTAIRE
• 02.03 RELAMPAGE DES SALLES DU POINT D’EAU – DEMANDE DE SUBVENTION

COMMERCES

• 03.01 MARCHE HEBDOMADAIRE – REGLEMENT INTERIEUR
• 03.02 MARCHE DE NOËL – REGLEMENT INTERIEUR

CADRE DE VIE

• 04.01 SALUBRITE PUBLIQUE – FRAIS D’ENLEVEMENT DES DEPOTS SAUVAGE DE DECHETS

MODIFICATION

• 04.02 NOMINATIONS DE RUES – K3
• 04.03 FONCIER – ESPEX – WIHREL – ACQUISITION A L’EURO SYMBOLIQUE
• 04.04 POSITION DE LA COMMUNE RELATIVE AU ZONE A FAIBLES EMISSIONS

ENVIRONNEMENT

• 05.01 PDIPR – ACCORD DE PRINCIPE POUR L’INSCRIPTION D’UN CHEMIN AU PDIPR

EDUCATION

• 06.01 GRANDS PROJETS – EXTENSION DE L’ECOLE DU BOHRIE – MARCHES DE TRAVAUX
• 06.02 CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS – CREATION

CULTURE

• 07.01 ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE D’OSTWALD : ACCEPTATION D’UNE SUBVENTION de la CeA
• 07.02 ADHESION A L’ASSOCIATION TÔT OU T’ART

RESSOURCES HUMAINES

• 08.01 TABLEAU DES EFFECTIFS – MISE A JOUR
• 08.02 PARTICIPATION DE LA VILLE D’OSTWALD A LA PROTECTION

SOCIALE COMPLEMENTAIRE (SANTE) DE SES AGENTS – OPTION DENTAIRE

• 08.03 RENOUVELLEMENT AGREMENT SERVICE CIVIQUE