Conseil municipal du 23 mai 2024 - Ville de Rixheim

DCM 1 -Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 04 avril 2024

DCM 3 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du collège de Rixheim

DCM 4 – Approbation du Compte Financier Unique de l’exercice 2023

DCM 5 – Affectation des résultats de l’exercice 2023

DCM 6 – Décision Modificative n° 1 du Budget 2024

DCM 7 – Renouvellement du contrat relatif à la carte achat public

DCM 8 – Attribution de subventions

DCM 9 – Requalification de l’ancienne forge et de la place Pompidou en espace de mixité sociale – plan de financement

DCM 10 – Signature d’une convention de partenariat avec la CAF du Haut-Rhin

DCM 11 – Adhésion de la Ville de RIXHEIM au Syndicat Mixte du Sundgau Oriental

DCM 12 – Rapport d’activités 2023 du Syndicat Intercommunal de Habsheim et Environs (SIHE)

DCM 13 – Rapport d’activités 2022 de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A)

DCM 14 – Rapport d’activités 2023 du Syndicat de Communes de l’Ile Napoléon (SCIN)

DCM 15 – Fonds de concours sollicité auprès de M2A pour le fonctionnement du Musée du Papier Peint

DCM 16 – Participation du Musée du Papier Peint de Rixheim au Musée numérique « MICROS FOLIES »

DCM 17 – Modification du calcul de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE)

DCM 18 – Prise en charge des frais liés à la casse des lunettes d’un agent

DCM 19 – Modification à l’état des emplois