La séance du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 4 avril 2025 à 18h30 à la Mairie, Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour
Rapporteur : le Maire Monsieur Antoine HOMÉ
1. Désignation du Secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er février 2025
3. Communications diverses
4. Mise en œuvre des délégations du Conseil Municipal au Maire - Information
5. Finances communales - Contributions directes 2025 - Vote des taux
6. Finances communales - Budget primitif 2025 - Ville
7. Finances communales - Budget primitif 2025 - Cinéma
8. Finances communales - Budget primitif 2025 - Photovoltaïque
9. Finances communales - Décision modificative n°1 - Budget eau potable - Subdélégation m2A
10. Instauration d'une Redevance d'Occupation du Domaine Public communal par les ouvrages des services d'assainissement
11. Personnel communal – Protection Sociale Complémentaire (PSC) – Approbation de l’accord collectif local de prévoyance et participation à la procédure de marché public pour la passation d’une convention de participation prévoyance
12. Amicale du personnel communal de la Ville de Wittenheim - Avenant financier 2025/1 à la convention pluriannuelle d'objectifs
13. Office Municipal des Sports et Loisirs - Avenant financier 2025/1 à la convention pluriannuelle d'objectifs
Rapporteur : l'Adjoint au Maire Monsieur Philippe RICHERT
14. Centre de Loisirs Utiles de WITTENHEIM - Avenant financier 2025/1 à la convention pluriannuelle d'objectifs
15. MJC de Wittenheim - Avenant financier 2025/1 à la convention pluriannuelle d'objectifs
Rapporteur : l'Adjointe au Maire Madame Anne-Catherine LUTOLF-CAMORALI
16. Contrat de Ville - Programmation 2025 - 1ère session
17. Centre socioculturel CoRéal (CSC CoRéal) - Avenant financier 2025/1 à la convention pluriannuelle d'objectifs
Rapporteur : l'Adjoint au Maire Monsieur Joseph WEISBECK
18. Affaires foncières - Rétrocession dans le domaine public des équipements communs des lotissements « Le Mittelfeld III » et « Le Mittelfeld IV »
19. Affaires foncières – Projet de centrale d'énergie solaire photovoltaïque sur le terril Théodore - Actualisation du bail emphytéotique et signature du contrat relatif à l’Obligation Réelle Environnementale (ORE)
20. Intercommunalité – Projet de création d'une zone à faibles émissions sur le territoire de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A) – Avis de la Commune
Rapporteur : l'Adjointe au Maire Madame Christiane Rose KIRY
21. Titre de transport pour les seniors âgés de 65 ans et plus – Convention avec Solea
Rapporteur : l'Adjoint au Maire Monsieur Pierre PARRA
22. Restructuration / Extension du Commissariat de Wittenheim - Mandat de maîtrise d'ouvrage confié à CITIVIA
23. Préservation de la mémoire minière - Autorisations d'urbanisme
24. Reclassement et mise aux normes de l'école élémentaire Raymond BASTIAN - Actualisation du plan de financement
25. Infrastructures de recharge de véhicules électriques - Convention d'occupation du domaine public
26. Approbation d'une proposition unilatérale d'offre de concours par la société Décathlon S.E.
Rapporteur : l'Adjointe au Maire Madame Alexandra SAUNUS
27. Égalité femmes-hommes - Féminisation des noms de rues et des équipements publics
28. Ludothèque Pass'aux jeux - Avenant financier 2025/1 à la convention pluriannuelle d'objectifs
Rapporteur : l'Adjoint au Maire Monsieur Hechame KAIDI
29. Société de gymnastique des MDPA - Avenant financier 2025/1 à la convention pluriannuelle d'objectifs
30. USW Basketball - Avenant financier 2025/1 à la convention pluriannuelle d'objectifs
31. USWE Handball - Avenant financier 2025/1 à la convention pluriannuelle d'objectifs
Rapporteur : la Conseillère Municipale Déléguée Madame Rebecca SPADI-VOEGTLER
32. Transition écologique - Projet intercommunal de réseau de chaleur urbain - Information
Rapporteur : le Conseiller Municipal Délégué Monsieur Christophe BLANK
33. Association les Amazones - Avenant financier 2025/1 à la convention pluriannuelle d'objectifs
34. DIVERS
