Conseil municipal du 30 mars 2026 : les points à l’ordre du jour - Moissy-Cramayel

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Publié le 25 mars 2026. Mis à jour le 25 mars 2026.

Le Conseil municipal se réunira le lundi 30 mars à 20h30 en mairie. Le point sur l’ordre du jour.

Le Conseil municipal sera retransmis en direct dans le hall de la mairie et sur le compte YouTube de la Ville.

• Désignations préalables aux diverses élections

• Commissions permanentes du Conseil municipal : détermination des commissions, effectif des commissions et désignation des membres

• Centre Communal d’Action Sociale : fixation du nombre de représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration et élection des représentants

• Commission d’Appel d’Offres : modalités de désignation

• Commission d’Appel d’Offres : élection des membres

• Commission de Délégation de Service Public et des concessions : modalités de désignation

• Commission de Délégation de Service Public et des Concessions : élection des membres

• Commission Consultative des Services Publics Locaux : élection des membres

• Commission Communale des Impôts Directs : nomination des membres proposés au Directeur départemental des Finances Publiques

• Lycée de la Mare Carrée : désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration

• Collèges « Les Maillettes » et « La Boétie » : désignation des représentants du Conseil municipal aux Conseils d’administration

• Écoles maternelles et élémentaires : désignation des représentants du Conseil municipal aux Conseils d’école

• Délégation d’attribution au Maire par le Conseil municipal (L2122-22 du CGCT)

• Indemnités de fonctions des élus municipaux : attribution et détermination de leurs montants avant majoration

• Indemnités de fonctions des élus municipaux : attribution et détermination de leurs montants majorés

• Règlement intérieur du Conseil municipal

• Approbation du règlement budgétaire et financier

Recapiti
Mégane Bellée