Le 07 avril 2026 20h30
Vie municipale
Publié le 03/04/26
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 7 avril à 20h30 en salle du conseil municipal.
Ordre du jour
01/00 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2026
01/01 Conseil municipal – Délégation générale d’attribution au maire
01/02 Conseil municipal -Délégation au maire – Signature des demandes d’autorisation d’occupation du sol présentées par la commune
01/03 Sécurité défense et prévention des risques – Conseiller délégué – Désignation
01/04 Centre Communal d’Action Sociale – Fixation du nombre de membres au conseil d’administration
01/05 Commission municipale – Administration générale et Finances – Création et désignation
01/06 Commission municipale – Affaires scolaires et de la jeunesse et des Actions sociales – Création et désignation
01/07 Commission municipale – Sports et Vie associative – Création et désignation
01/08 Commission municipale – Opérations d’aménagement, prospective et environnement – Création et désignation
01/09 Commission municipale – Vie Culturelle et communication – Création et désignation
01/10 Commission paritaire du marché hebdomadaire – Désignation
01/11 Marchés publics – Commission permanente d’appel d’offre – Création et désignation
01/12 Délégation de service public – Gestion et exploitation de la salle Le Ponant – Commission – Définition des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres.
01/13 Délégation de service public – Gestion et exploitation de la télédistribution – Commission – Définition des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres.
01/14 Délégation de service public – Gestion et exploitation du mobilier d’information municipale -Commission – Définition des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres.
01/15 Commission de contrôle des listes électorales – Préfecture – Proposition désignation
01/16 Commission consultative des services publics locaux – Désignation
01/17 Conseils des écoles publiques – Désignation d’un membre titulaire
01/18 Conseil d’école privée – Désignation d’un membre titulaire
01/19 Collège public F. Dolto – Conseil d’administration – Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant
01/20 Syndicat de Recherche et d’Études du Nord-Ouest de Rennes (SYRENOR) – Désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants
01/21 Syndicat Intercommunal à Vocation Unique AQUA OUEST (SIVU) – Désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants
01/22 Comité d’Observation de la Dépendance et de la Médiation (CODEM) – Désignation d’un membre titulaire
01/23 Agence Locale de l’Énergie et du Climat du Pays de Rennes (ALEC) – Désignation d’un membre titulaire
01/24 Association Les Chenus – Gestionnaire de l’EHPAD public Les 3 chênes à Pacé – Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant
01/25 Association de Maintien à Domicile des Personnes Agées, Handicapées et/ou Malades du Nord-Ouest de Rennes (ASPANORD) – Désignation d’un membre titulaire
01/26 Association Espace Emploi – Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant
01/27 Ressources humaines – Remboursement sinistre téléphone portable – Olivier HUBERT
Mairie, Avenue Brizeux, Pacé, France
