Compatibilità
Salva(0)
Mairie Mise à jour le 2 juin 2026
Le conseil municipal se réunira lundi 8 juin, à partir de 18h. Cette session, ouverte au public, aura lieu à l’hôtel de ville.
Le prochain conseil municipal se tiendra lundi 8 juin, à partir de 18h. La séance, ouverte au public, se tiendra à l’hôtel de ville, dans la salle Moyano-Delgado (entrée par les jardins).
Voir l'ordre du jour du conseil municipal du 8 juin 2026
Mme Agnès Bourgeais
- Décisions prises en application de l’article L-2122-22 du CGCT
Mme Christelle Poiroux
- Accessibilité des personnes en situation de handicap – Présentation du rapport annuel 2025
M. Mathias Cadot
- Règlement budgétaire et financier
- Comptes de gestion 2025
- Comptes administratifs 2025
- Affectation définitive des résultats 2025
- Attribution de subventions aux tiers
- Remises gracieuses – Budget annexe périscolaire
M. Anas Kabbaj
- ZAC Jaguère – Construction d’une salle de convivialité – Validation de l’Avant-Projet et autorisation de dépôt du Permis de construire
M. Loïc Chusseau
- Création du comité funéraire 2026-2032
- Modification du règlement intérieur des cimetières
- Désignation de représentants du conseil municipal dans des associations et organismes divers
- Désignation de personnes proposées à la Commission Intercommunale des impôts directs
M. Maxime Vendé
- Organisation des élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial, aux Commissions Administratives Paritaires, à la Commission Consultative Paritaire et au Comité des Œuvres Sociales – Instauration du vote électronique
- Elections professionnelles 2026 – Composition des instances
- Personnel contractuel 2026-2027
- Contrats d’apprentissage
- Mise à jour du tableau des effectifs
M. Benjamin Gellusseau
- Montants de la Taxe Locale de la Publicité Extérieure pour l’année 2027
M. Jules Infante
- Acquisition de la parcelle cadastrée AH n°224 – Rue Camille Jouis
- Constitution de de servitudes de passage en tréfonds au profit d’Idex territoires – Réseau urbain de chaleur – Quartier Hôtel de Ville
- Cession des lots 303 et 304 – Copropriété IVème République – 24 rue Félix Faure
- Constitution d’une servitude Enedis – Parcelle BD n°267 – Rue de la Maillardière
- Cession de la parcelle bâtie cadastrée AR 335 située 27 rue Vigier
- Terrains familiaux locatifs et aires d’accueil occupés par les gens du voyage – Transfert de propriété au profit de Nantes Métropole
- Bilan acquisitions – cessions 2025
Mme Sylvie Landier
- Convention avec l’association Enfants Réfugiés du Monde
Mme Céline Dugast
- Soutien d’urgence au Liban
vsombrun
