Conseil municipal du 10 septembre 2026 - Ville de Rixheim

DCM 1 – Nomination d’un secrétaire de séance

DCM 2 – Approbation des procès-verbaux des séances du 05 juin 2026

DCM 3 – Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

DCM 4 – Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)

DCM 5 – Décision Modificative n°2 du Budget 2026

DCM 6 – Attribution de subventions

DCM 7 – Cession d’une parcelle 

DCM 8 – Cession de véhicules

DCM 9 – Convention de partenariat entre le Syndicat mixte de l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim et la Ville de Rixheim relative à la vidéoprotection à l’aérodrome de Mulhouse-Habsheim

DCM 10 – Convention de mise à disposition de l’unité mobile de prévention « M TA SANTE »

DCM 11 – Réseau des visites à domicile de personnes isolées – avenant n° 4 à la convention initiale du 04 mars 2016

DCM 12 – Mise à disposition des locaux de la Forge au profit de la Passerelle

DCM 13 – Protocole d’accord transactionnel – Dégât des eaux au niveau des locaux m2A à l’Agora

DCM 14 – demande d’enregistrement ICPE VGP PARK Mulhouse à Sausheim

DCM 15 – Participation de la Ville pour l’enlèvement de nids de frelons « à pattes jaunes »

DCM 16 – Rapport d’observations définitives  de la Chambre Régionale des Comptes relatives au contrôle des comptes et de gestion de Mulhouse Alsace Agglomération pour les exercices de 2019 à 2024

DCM 17 – Convention sur le reversement de l’aide versée aux communes en tant qu’autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant

DCM 18 – Milieux piscicoles et naturels du territoire de m2A _ convention partenariale de lutte contre les incivilités et toutes formes de délinquance

DCM 19 – Organisation d’un débat obligatoire sur les _garanties en matière de protection sociale complémentaire (PSC)

DCM 20 – Créations d’emplois et mise à jour de l’état des emplois