Conseil Municipal en direct - Vandœuvre.fr

Ordre du jour de la séance

Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Economie – Emploi – Marchés

Rapporteur : Patrice DONATI
1 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Ville en transition : Urbanisme, logement et habitat, Métropole, Aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine, mobilités, patrimoine bâti communal, cimetières

Rapporteur : Patrice DONATI
2 – Communication du rapport d’activité et du rapport de développement durable 2025 de la Métropole

Rapporteur : Nadine PIBOULE
3 – Communication du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy et du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy

Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Economie – Emploi – Marchés

Rapporteur : Patrice DONATI
4 – Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections présidentielles 2027
5 – Vente de photographies dans le cadre des élections présidentielles 2027 – Fixation du tarif
6 – Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal – Ajout d’un article relatif aux modalités de présentation et d’examen des motions

Rapporteur : Sylvain THIRIET
7 – DECISION MODIFICATIVE N°2
8 – M57 – Fixation des durées d’amortissement des immobilisations dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
9 – Dotation de Politique de la Ville (DPV) 2026
10 – AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE CONCERNANT LE MARCHE PUBLIC RESTAURATION COLLECTIVE
11 – Évolution du tableau des emplois
12 – Délibérations relatives aux régimes indemnitaires en vigueur au sein de la collectivité : RIFSEEP, ISFE et ISOE
13 – Délibération relative aux heures complémentaires et supplémentaires

Rapporteur : Abdelatif CHAARI
14 – Convention de partenariat avec ALEXIS Grand Est pour la mise en œuvre d’une boutique éphémère
15 – Ouvertures dominicales des commerces en 2027

Ville en transition : Urbanisme, logement et habitat, Métropole, Aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine, mobilités, patrimoine bâti communal, cimetières

Rapporteur : Patrice DONATI
16 – Groupe d’élus référents déchets et Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi (CCES)
du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) – Désignation du représentant de la Commune
17 – Association Citoyens et Territoires Grand Est – Désignation du représentant de la Commune
18 – Avis de la commune sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des
gens du voyage de Meurthe-et-Moselle 2026-2032

Rapporteur : Abdelatif CHAARI
19 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Extension du réseau basse tension – parcelle AH 370

Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
20 – Motion pour la défense des finances des communes face à la disparition de la compensation de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) applicable au logement social
21 – Nouveau Projet de Renouvellement urbain – Avenant 2 à la convention pluriannuelle et multisites avec l’ANRU et ses partenaires
22 – Autorisation de signer un mandat de vente des parcelles cadastrées section AM n°s 125 et 381 avec l’étude notariale SAS PERSON BODART PETITPAS MAAS BON

Rapporteur : Samuel CAREME
23 – Règlement d’attribution d’une aide à l’achat de vélo – enveloppe budgétaire 2026

Education, PRE, Petite enfance, jeunesse, sport, vie étudiante

Rapporteur : Patrice DONATI
24 – Commission d’Attribution des places en crèches – Désignation des élus représentants la Commune

Rapporteur : Marilène VUILLAUME
25 – Cité Educative – Subventions
26 – Renouvellement convention de partenariat avec l’Est Républicain pour la création d’un journal “L’Est des écoliers”

Rapporteur : Nicole STEPHANUS
27 – Tarification de la restauration scolaire pour les enfants et les accompagnateurs de l’Institut Médico-Educatif de Vandœuvre – Année scolaire 2026/2027

Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI
28 – CONVENTION AVEC LA DIRECTION ACADÉMIQUE DES SERVICES DE L’ÉDUCATION NATIONALE – PARTICIPATION DES ÉDUCATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES (ETAPS) DANS LES ÉCOLES

29 – Conventions de mise à disposition de personnel de la commune auprès de certaines associations
30 – Tarification des activités municipales “Sport” et “Jeunesse” pour la saison 2026-2027
31 – Règlement Intérieur des stages sportifs organisés par le Service des Sports
32 – Avenant N°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Etoile
33 – Avenant N°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Lorraine
34 – Avenant N°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Centre social Nomade

Solidarités, Handicap-accessibilité, séniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé

Rapporteur : Carole ATTUIL
35 – Motion de soutien à la proposition de loi intégrale de lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants

Culture, démocratie participative, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, animations

Rapporteur : Madina BARAKHOEV
36 – Attribution de subventions sur projet – 3ème trimestre 2026, rattrapage de subventions de fonctionnement et attribution de subventions exceptionnelles.

Rapporteur : Adriana KANARI
37 – SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT
Examen du rapport écrit du représentant au Conseil d’administration

Sur le même sujet