Conseil municipal du 15 octobre 2026 - Ville de Rixheim

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Conseil municipal du 15 octobre 2026

Conseil municipal du 15 octobre 2026

Retrouver sur cette page les délibérations du Conseil Municipal du 15 octobre 2026

DCM 1 – Nomination d’un secrétaire de séance

DCM 2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 10 septembre 2026

DCM 3 – Décision Modificative n°3 du Budget 2026

DCM 4 – Participation financière de la ville à l’abonnement annuel Soléa pour les moins de 18 ans

DCM 5 – Aide à l’abonnement annuel Soléa – attribution de subventions

DCM 6 – Attribution de subventions

DCM 7 – Vente de 7 logements locatifs sociaux de la résidence LE BERLIOZ appartenant ) CDC HABITAT rues Bizet, Ravel et Berlioz

DCM 8 – Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnée (PDIPR) Alsace

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2026-10-20T17:42:45+02:00

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Alexandre BIRRIEN