Conseil municipal du 26 septembre 2024 - Ville de Rixheim

DCM 1 -Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2 – Approbation des procès-verbaux des séances des 23 mai et 27 juin 2024

DCM 3 – Décision Modificative n° 3 du Budget 2024

DCM 4 – Annulation d’un titre de recette

DCM 5 – Participation financière de la ville à l’abonnement annuel Soléa pour les moins de 18 ans

DCM 6 – Aide à l’abonnement annuel Soléa – attribution de subventions

DCM 7 – Attribution de subventions

DCM 8 – Commémoration des 80 ans de la libération de Rixheim – approbation de l’opération et autorisation de solliciter une subvention

DCM 9 -Convention de mise à disposition pour l’installation d’une permanence parlementaire

DCM 10 – Déplacement du marché hebdomadaire

DCM 11 -Acquisition de parcelles – Secteur déchetterie

DCM 12 – Acquisition de la parcelle section CM n° 28

DCM 13 – Redevances d’occupation du domaine public pour les ouvrages et réseaux de gaz

DCM 14 – Modernisation de l’éclairage public tranche 2024 – validation du plan de financement – approbation de la convention de financement à intervenir avec m2A – autorisation de signer

DCM 15 – Fonds de concours de M2A pour l’investissement au Musée du Papier Peint – tranche 2024

DCM 16 – Recrutement d’un apprenti

DCM 17 – Modification à l’état des emplois