Conseil municipal du 04 avril 2024 - Ville de Rixheim

DCM 1 – Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2024

DCM 3 -Reprise anticipée des résultats 2023 au Budget Primitif 2024

DCM 4 – Vote des taux des impôts directs locaux

DCM 5 – Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

DCM 6 – Approbation du Budget Primitif 2024

DCM 7 – Attribution de subventions

DCM 8 – Convention de mise à disposition pour l’installation d’une permanence parlementaire

DCM 9 – Signature d’une convention pour l’organisation d’un atelier de jardinage entre la Ville de RIXHEIM (MSI) et la crèche de la Passerelle

DCM 10 – Constitution d’une convention de servitudes au profit de RTE

DCM 11 – Demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) d’une plateforme de recyclage de déblais et de terres issus de la déconstruction par la  Société Sablières LEONHART à Rixheim

DCM 12 – Création d’une cour résiliente, active et sportive à l’école élémentaire d’Entremont – plan de financement

DCM 13 – Modification à l’état des emplois