Conseil municipal du 09 novembre 2023 - Ville de Rixheim

DCM 1 _ Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2 _ Approbation des procès-verbaux des séances des 28 septembres et 17 octobre 2023

DCM  3 _ Attribution de subventions

DCM 4 _ Réduction de titres de recette

DCM 5 _ Commission communale d’accessibilité

DCM 6 _  Régularisation foncière rue Victor Hugo – Acquisition de la parcelle AI n° 70

DCM 7 _  Régularisation foncière rue des Pierres – Acquisition de la parcelle BS n° 27

DCM 8 _ Régularisation foncière rue Bellevue – Acquisition des parcelles DB n 139/7 et 152/6

DCM 9 _ Echange de parcelles entre la Ville de Rixheim et les héritiers de Madame WIGNO – impasse des Cèdres

DCM 10 _ Modification des statuts de Territoire d’énergie Alsace (TEA) – élargissement du périmètre

DCM 11 _ Transfert de la compétence «Infrastructures de recharge pour véhicules électroniques » – approbation du rapport de la CLECT du 8 septembre 2023

DCM 12 _ Rapport d’activité 2022 de Territoire d’énergie Alsace (TEA)

DCM 13 _ Convention relative au fonds de concours attribué par m2A pour le fonctionnement du Musée du Papier Peint

DCM 14 _Transfert des biens de l’Association de gestion du Musée du papier Peint à la Ville