Invitation au prochain Conseil Municipal - 1er février à 10h30 - Wittenheim

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La séance du Conseil Municipal aura lieu le samedi 1er février à 10h30 à la Mairie, Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Rapporteur : le Maire Monsieur Antoine HOMÉ

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 décembre 2024
3. Communications diverses
4. Mise en oeuvre des délégations du Conseil Municipal au Maire - Information
5. Fonctionnement de l'assemblée - Etat 2024 des indemnités perçues par les Elus de Wittenheim - Information
6. Finances communales - Débat d'orientation budgétaire 2025
7. Finances communales - Agence France Locale - Renouvellement de l'octroi de garantie
8. Tarifs municipaux - Création d'un nouveau tarif
9. Personnel communal - Modification de l'état des effectifs
10. Personnel communal - Protection Sociale Complémentaire - Participation de l'employeur pour le risque santé - Actualisation


Rapporteur : la 1ère Adjointe au Maire Madame Ginette RENCK

11. Solidarité avec Mayotte - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Protection Civile
Rapporteur : l'Adjoint au Maire Monsieur Joseph WEISBECK
12. Affaires Foncières - Constitution d'une servitude au profit du SIVU SAEP BP HARDT et approbation de la convention de mise à disposition de terrains pour le passage de canalisations d'adduction d'eau potable
13. Affaires Foncières - Constitution d'une servitude au profit d'Enedis rue des Mines-Anna
14. Affaires foncières - Dénomination d'une voie
15. Bilan des opérations immobilières - Exercice 2024 - Information
16. Forêt communale - Programme de travaux patrimoniaux et d'exploitation de l'Office National des Forêts (ONF) - Exercice 2025
17. Forêt Communale - Approbation de l'état d'assiette des coupes de bois pour l'année 2026

Rapporteur : l'Adjoint au Maire Monsieur Pierre PARRA

18. Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement et de l'élimination des déchets - Information

Rapporteur : l'Adjointe au Maire Madame Ouijdane ANOU

19. Jeunesse - Bilan des activités jeunesse 2024 et projets 2025 – Information
20. DIVERS

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