CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2025

• 12 février 2025

Limouxine, limouxin,

vous êtes conviés au Conseil municipal de la ville de LIMOUX le Mercredi 12 Février 2025 à 15h00 salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

1. Attributions de subventions – Règlement façades.

2. Manifestation d’intérêt spontanée d’une personne privée portant sur des autorisations d’occupation temporaire du domaine public en vue d’y implanter des ombrières photovoltaïques ou centrales photovoltaïques sur toiture et au sol.

3. Convention de concession de services pour la mise à disposition, l’installation, l’entretien, l’exploitation de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire.

4. Convention de co-financement des études juridiques et techniques relatives à la mise en place d’un projet photovoltaïque mutualisé.

5. Bail Commune de Limoux/ Société TDF – Exploitation d’un site radioélectrique sur un terrain communal.

6. Contribution financière Commune de LIMOUX / ENEDIS SA – Extension du réseau public de distribution d’électricité Chemin de Lacanal à LIMOUX.

7. Convention Commune de LIMOUX / Communauté de Communes du Limouxin – Mise à disposition du personnel du Chantier d’insertion.

8. Convention Commune de LIMOUX / SIVOM des Eaux du Limouxin. – Renouvellement de mise à disposition de personnel communal.

9. Acquisition des parcelles cadastrées section BM n° 205 d’une superficie de 629 m², BM n° 212 d’une superficie de 94 m², BM n° 230 d’une superficie de 1 559 m², BM n° 216 d’une superficie de 7 m², BM n° 227 d’une superficie de 211 m², BM n° 215 d’une superficie de 140 m², BM n° 226 d’une superficie de 360 m², BM n° 234 d’une superficie de 129 m², BM n° 207 d’une superficie de 12 m², sises lieu-dit Les Pontils, rue du Mistral à LIMOUX.

10. Recrutement de personnel temporaire.

11. Tableau des Emplois Communaux avec effet du 13 Février 2025.

Mairie de Limoux