Jeudi 12 juin 2025 à 17h
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique selon l’ordre du jour suivant :
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 mai 2025.
- Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Finances communales
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Compte de Gestion : Exercice 2024.
- Compte Administratif : Exercice 2024.
- Affectation du résultat de l’exercice 2024.
SEM de Vence
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Cession par la SEM VENCE de l’immeuble « Palanque » situé 32 place Antony Mars au profit de l’association « APREH » : autorisation du conseil municipal.
Commerce
Rapporteur : Monsieur le Maire
- Création d’une commission d’indemnisation amiable dans le cadre de la rénovation des halles municipales.
- Exonération temporaire des droits de place des forains installés sur le marché du samedi matin dans la cité historique.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
- Demande d’ouverture d’une enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique (DUP) conjointe à une enquête parcellaire – piste périmétrale de la Sine.
- Cession d’emprises du chemin rural n°42-44 et 45 au profit de particuliers.
- Cession du chemin rural n°61 au profit de l’ASL « Villa Médicis ».
- Régularisation foncière d’une emprise de voie privée ouverte à la circulation publique au 1670, chemin du Baous des Noirs
Urbanisme
Rapporteur : Monsieur Didier Tealdi
- Mise en place des astreintes administratives en matière d’urbanisme – modification de la délibération du conseil municipal du 30 mars 2023.
- Désignation des personnalités et représentants d’associations locales appelés à siéger au sein de la commission extra-municipale « Urbanisme et qualité de vie ».
- Présentation des zones d’accélération et de développement des énergies renouvelables proposées par la commune de Vence.
Evènementiel
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Festival des Nuits du Sud de l’édition 2025 – Fixation de la tarification concernant la vente des produits du snack – vente à emporter, et autres produits dérivés
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
- Salon Eco-Habitat : fixation des tarifs de la manifestation.
Associations
Rapporteur : Monsieur Hafid Belhocine
- Attribution de subvention au profit de certaines associations.
Affaires sociales
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
- Rapport d’activités 2024 du CCAS de Vence – information du conseil municipal.
Personnel communal
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
- Modification au tableau des effectifs.
- Rapport d’activités 2024 du Centre de Gestion des Alpes-Maritimes : Référent déontologue et laïcité.
- Approbation du plan de formation 2025-2027 de la Commune.
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