Prochaine séance du conseil municipal - Ville Ostwald

Information

le jeudi 12 juin à 18h

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le jeudi 12 juin à 18h en salle du conseil de la mairie d’Ostwald.

Voir l’ordre du jour ci-dessous :

ORDRE DU JOUR

• 00 00 PV de la séance du 23 mars 2025

INSTANCES

• 01.01 Décisions de la Maire prises par délégations du conseil municipal – information
• 01.02 EMS – convention cadre pour l’accès au système d’information géographique (SIG)
• 01.03 EMS – convention-type – autorisation du droit du sol (ADS)
• 01.04 Chasse – commission communale consultative de la chasse (4C) – désignation des membres

FINANCES

• 02.01 Budget 2023 – régularisation de la clôture du BA du pôle enfance – intégration de la balance
• 02.02 Budget 2024 – bilan foncier
• 02.03 Budget 2024 – formation des élus – bilan 2024
• 02.04 Budget 2024 – DSU – rapport 2024
• 02.05 Budget 2024 – compte de gestion
• 02.06 Budget 2024 – désignation du président de séance pour le vote du CA
• 02.07 Budget 2024 – compte administratif
• 02.08 Budget 2024 – affectation définitive des résultats
• 02.09 Budget 2025 – AP/CP – modification n°2
• 02.10 Budget 2025 – décision modificative n°1
• 02.11 Tarifs 2025 modification
• 02.12 TLPE – mise à jour des tarifs
• 02.13 Projets – demande de subvention auprès de l’Etat pour la rénovation du groupe scolaire Jean Racine

ÉDUCATION

• 03.01 Subvention SINE – Accompagnement du programme éducation nature environnement

COHÉSION SOCIALE

• 04.01 CSC – convention d’objectifs et d’occupation

TRAVAUX

• 05.01 Réhabilitation Jean Racine – marchés de travaux – autorisation de signature des marchés

ASSOCIATIONS

• 06.01 Subventions 2024 – complément

PERSONNEL

• 07.01 Tableau des effectifs – modification – créations d’emplois
• 07.02 Règlement de formation – mise à jour
• 07-03 Protection sociale – complémentaire santé – modification
• 07-04 Accueil de stagiaire – gratification pour les stages de courte durée

DIVERS

• 08.01 Motion relative aux difficultés et aux délais d’attente des équipages des véhicules de secours aux urgences des établissements hospitaliers
• 08.02 Motion en faveur de la libération de la Mme Cécile KOHLER et de son compagnon, M. Jacques PARIS, retenus en otage en Iran