Le 04 septembre 2025 à 20h
Le prochain Conseil municipal se déroulera le jeudi 04 septembre en salle du Conseil de la mairie.
Il sera ouvert au public et diffusé en direct sur le Facebook de la ville.
Ordre du jour :
- Assemblées: approbation du compte rendu du Conseil municipal du 26 juin 2025.
- Assemblées: procédure en diffamation intentée par la ville de Franconville-la-Garenne contre le Directeur de la publication du quotidien Le Parisien et l’auteur des propos publiés le 17 juin 2025, ainsi que contre la SAS Le Parisien Libéré en qualité de civilement responsable.
- Ressources Humaines – Information : demande de protection fonctionnelle d’un élu, Monsieur Xavier Melki, Maire.
- Ressources Humaines – Information : demande de protection fonctionnelle d’un élu, Monsieur Alain Verbrugghe.
- Ressources Humaines – Information : demande de protection fonctionnelle d’une élue, Madame Étiennette Le Béchec.
- Ressources Humaines : mise à jour des emplois de la collectivité.
- Finances : modification de facturation des tarifs municipaux – self du restaurant administratif.
- Conservatoire: signature d’une convention de partenariat avec l’Éducation nationale dans le cadre du dispositif « Interventions artistiques en milieu scolaire » – 2025-2026.
- Conservatoire: signature d’une convention de partenariat avec l’Éducation nationale dans le cadre du dispositif « Éveil artistique à l’école élémentaire Fontaine Bertin » – année 2025-2026.
- Sport : avenant à la convention tripartite de mise à disposition au profit des collèges et des gymnases communaux – autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’avenant.
- Sports: Association Franconvilloise d’Haltérophilie, de Musculation et force Athlétique (A.F.H.M.A) – attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association.
- Commande publique : Marché 20BA107 – fournitures d’énergie et exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer l’avenant N°4.
- Urbanisme: convention de rétrocession de la voirie et d’espaces communs dans le domaine public communal entre la commune de Franconville-la-Garenne et la Société Civile de Construction Vente (SCCV) Franconville 120 rue de la station.
- Technique/voirie: approbation d’une offre de concours proposée par la SCCV Franconville 120 rue de la station pour la réalisation de travaux de requalification des voiries.
- Assemblées : décisions prises par M. Le Maire en application de l’Article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Questions diverses
Mairie de Franconville, Rue de la Station, Franconville, France
