Conseil municipal du 29 septembre : les points à l’ordre du jour - Moissy-Cramayel

• Commission Finances, Administration générale, Citoyenneté, Commission Solidarité : modification des représentants du Conseil municipal
• Commission Consultative des Services Publics Locaux : modification des représentants du Conseil municipal
• Centre Communal d’Action Sociale : modification des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration
• Lycée de la Mare Carrée : modification des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration
• Groupe scolaire de Chanteloup : modification du représentant du Conseil municipal aux conseils d’écoles

Aménagement

• Déneigement et viabilité hivernale des zones d’activité économique : renouvellement de la convention avec la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud
• Mise à disposition d’abris-voyageurs : renouvellement de la convention avec le Conseil départemental de Seine et Marne
• ZAC de Chanteloup – remise en gestion et en propriété de la sente piétonne programme Artenova : convention avec la SCCV Moissy Parc Artenova
• Aliénation d’un car municipal

Ville

• Partenariat relatif à l’intervention des animateurs communaux et à la réalisation d’activités socio-éducatives durant la pause méridienne : conventions entre la ville de Moissy-Cramayel et les collèges des Maillettes et la Boétie.

Administration générale et ressources humaines

• Mise en place d’un contrat d’apprentissage à la direction culture et relations internationales
• Mise à disposition d’agents communaux auprès du C.C.A.S.
• Logements de fonction : modification de la délibération n°17_104
• Modalités de mise en œuvre du temps de travail des agents communaux
• Modification du tableau des effectifs

La séance est ouverte au public.