Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 13 novembre 2025, à 18 heures en la salle du conseil de l’hôtel de ville
Ordre du jour :
1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 juillet 2025.
2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
2025-36 Partenariat avec l’association « Les Zanimalistes »
2025-37 Attribution d’une subvention foncière au profit de Vilogia – Opération 29 rue Paul Lafargue à Wasquehal
2025-38 Convention de prestation de service pour la mise en œuvre des outils préventifs de lutte contre l’habitat indigne entre la Métropole Européenne de Lille et la commune de Wasquehal
2025-39 Location de courte durée d’un meublé – déclaration préalable des locations – mise en place d’un téléservice
2025-40 Dérogations au repos dominical pour les commerces de détail – Année 2026
2025-41 Dérogations au repos dominical pour les concessions automobiles – Année 2026
2025-42 Approbation du rapport de la commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées concernant le transfert du Golf Lille Métropole
2025-43 Personnel permanent – Mise à jour du tableau des effectifs
2025-44 Mise à disposition de personnels municipaux avec dérogation au principe de remboursement
2025-45 Régularisation Régie Unique – Excédent de recettes exceptionnelles
2025-46 Régie d’avances « accueil collectif de mineurs et animations loisirs pour adolescents et jeunes adultes » – régularisation financière complémentaire
2025-47 Ajustement de la provision pour dépréciation des comptes de tiers – Exercice 2025
2025-48 Admission des créances irrécouvrables
2025-49 Décision modificative n°1 de l’exercice 2025
2025-50 Rapport et débat d’Orientation Budgétaire 2026
2025-51 Remplacement d’un représentant pour la commission « finances »
Questions diverses.
