Conseil municipal du 12 décembre 2024 - Ville de Rixheim

DCM 1 – Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 2 – Approbation du procès-verbal du 7 novembre

DCM 3 – Révision des autorisations de programme et crédits de paiement

DCM 4 – Approbation du Budget Supplémentaire 2024

DCM 5 – Attribution de subventions

DCM 6 – Acomptes de subventions au titre de l’exercice 2025

DCM 7 – Remboursement de frais à des tiers

DCM 8 – Réduction de titre de recette

DCM 9 –  Avenant à la convention d’objectifs entre la Ville de Rixheim et l’Association LA PASSERELLE – année 2024

DCM 10 – Convention d’objectifs entre la Ville de Rixheim et l’Association LA PASSERELLE – année 2025

DCM 11 – Acquisition de parcelles – rue de l’Industrie et rue de Mulhouse

DCM 12 – Mise à disposition d’un local à titre gratuit à l’association « PASSION PETANQUE RIXHEIM »

DCM 13 – Demande d’enregistrement au titre des ICPE de la construction de bâtiments d’activité logistique et industrielle à Sausheim

DCM 14 – Correction des tarifs de la TLPE applicables sur le territoire communal à compter de 2025

DCM 15 – Projet « Grandir Dehors » de la Passerelle – Convention tripartite pour l’occupation des espaces verts appartenant à la Ville et à l’Association Syndicale Libre (ASL) d’Entremont

DCM 16 – Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (IFSE)

DCM 17 – Modifications à l’état des emplois