Conseil Municipal

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Lundi 9 décembre - 19h30
Espace Saint-Michel- Ouvert au public

Ordre du Jour

  • Questions diverses du public 
  • Lecture des Décisions du Maire 
  • Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 23 septembre 2024 
  1. Décision modificative N°1 – Budget principal de la commune 
  2. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Institut Curie pour la recherche contre le cancer du sein dans le cadre de la manifestation « Octobre Rose » 
  3. Revalorisation des frais de fonctionnement des écoles 
  4. Convention de participation communale à l’école St-Joseph pour une durée de 3 ans 
  5. Autorisation d’ouverture de crédits par anticipation sur le vote du budget primitif 2025 
  6. Garantie d’emprunt accordée à la Société SEQENS pour le programme de 40 logements libres situés au 85 Avenue de l'Armée Leclerc à Morangis 
  7. Convention de partenariat entre le SDIS et la commune relative au soutien financier volontaire apporté par la commune sur la période 2025-2029 
  8. Avance de subvention 2025 au CCAS 
  9. Avance de subvention aux associations par anticipation du budget primitif 2025 
  10. Adhésion et signature de la convention de participation prévoyance proposée par le CIG Grande Couronne à compter du 1er Janvier 2025 
  11. Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement de la filière police municipale 
  12. Modification des tarifs du portage de repas à compter du 1er janvier 2025 
  13. Convention de concession à long terme de places de stationnement avec la SCI SAMID FAMILY 
  14. Dénomination de la liaison douce et du square du programme ADIM-Vinci 
  15. Adhésion au CEREMA (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement) 
  16. Rapport d’activité SIGEIF 2023 
  17. Rapport d’activité SIAHVY 2023 
  18. Rapport d’activité SIPPEREC 2023 
  19. Rapport d’activité EPT 2023 
  • Questions diverses au sein du Conseil municipal 
  • Informations du Maire 
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