Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mercredi 17 décembre 2025, à 18 heures en la salle du conseil de l’hôtel de ville.
Ordre du jour :
1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 13 novembre 2025.
2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
2025-52 Convention de partenariat avec Keolis Lille Ilévia
2025-53 Année 2026 – Octroi des subventions aux associations et mise à disposition du personnel communal
2025-54 Octroi de subventions aux associations – Mise à disposition du personnel communal – Actualisation de la subvention 2025
2025-55 Subvention GIP Agire Val-de-Marque
2025-56 Attribution de la Délégation de Service Public – Fourrière automobile
2025-57 Approbation des dispositions des conventions de forfait communal avec les OGEC des écoles privées Notre-Dame et Saint-Edmond de Wasquehal et du versement du forfait communal 2026
2025-58 Personnel permanent – Mise à jour du tableau des effectifs
2025-59 Personnel permanent – Ouverture des postes pour la campagne annuelle d’avancement de grade et de promotion interne
2025-60 Adhésion au service de prévention Pôle Santé Sécurité au Travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
2025-61 Plan de formation 2026 du personnel de la commune
2025-62 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Année 2026
2025-63 Création d’emplois permanents et autorisation de recrutement de contractuels sur le fondement de l’article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique
2025-64 Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) pour le cadre d’emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux à destination des personnels de la commune
2025-65 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – Année 2026
2025-66 Vote des taux d’imposition locaux pour l’exercice 2026
2025-67 Vote du Budget Primitif de la ville et de ses budgets annexes – Exercice 2026
Questions diverses.
