Conseil municipal du 27 juin 2024 - Ville de Rixheim

DCM 1 -Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint

DCM 3 – Décision modificative n°2 du Budget 2024

DCM 5 – Attribution de subventions

DCM 6 – Bail emphytéotique de la gendarmerie – Modification des conditions financières

DCM 7 – Requalification de l’ancienne forge et de la place Pompidou en espace de mixité sociale – approbation de la phase PRO – actualisation du plan de financement

DCM 8 – Programmation des projets à caractère environnemental

DCM 9 – Révision des modalités d’application de la TLPE sur le territoire communal à compter de 2025

DCM 10 – Définition d’une zone d’aménagement à enjeux – secteur de la déchetterie

DCM 11 – Modification à l’état des emplois