Face aux enjeux climatiques, de la cohésion sociale et de l’équilibre territorial, les acteurs se mobilisent, au plus près du terrain, déployant des expériences innovantes pour bâtir ensemble un projet de territoire durable et partagé. À l’échelle régionale, l’État, la Région, l’Établissement public foncier de Bretagne (EPF) et la Banque des territoires soutiennent ces initiatives à différents niveaux, par une offre d’ingénierie, un appui financier ou par la mise en réseau des acteurs pour accélérer cet engagement dans les transitions en créant une culture commune. À travers Les Territoires innovent, l’État, la Région Bretagne, l’EPF et la Banque des Territoires animent des rencontres pour les collectivités, ouvertes aux autres acteurs du développement local. Deux enjeux traversent les propositions : celui de (re)penser la dynamisation des centres-villes et centres-bourgs d’une part et la préservation de la ressource foncière d’autre part.
Depuis 2020, Les Territoires innovent ont exploré de nombreux enjeux qui se posent dans un projet de centralité et pour un aménagement économe des ressources. Chaque rencontre thématique a fait l’objet d’une capitalisation dédiée. Ainsi, les webinaires ont fait l’objet de captations vidéos, toutes disponibles sur la chaîne YouTube dédiée. En complément, pour chaque rencontre, qu’il s’agisse d’un webinaire ou d’une visite de site, une fiche de capitalisation a été réalisée, reprenant les principaux messages et témoignages. Les supports de présentation des témoignages constituent des ressources disponibles pour chacun des webinaires et chacune des visites de site. Certaines thématiques ont également été approfondies par le biais d’interview écrite ou vidéo, ou encore par une présentation vidéo d’un projet, mais aussi un reportage photo, voir même une infographie. Ces capitalisations sont autant de richesses à partager avec celles et ceux qui n’ont pu participer à ces rencontres. Elles sont disponibles dans cet article, en exergue de la présentation synthétique de chaque rencontre. Les rencontres sont présentées chronologiquement de la plus récente à la plus ancienne.
Année 2024
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Le zéro artificialisation nette nécessite un changement de paradigme en matière d’urbanisme et d’aménagement. Après des décennies d’étalement urbain, comment renouveler et densifier les cœurs de ville et cœurs de bourg sans se heurter à l’opposition des habitants ? Et si une partie de la réponse se trouvait dans la place active donnée aux habitants par les collectivités dans leurs projets ? Deux collectivités bretonnes décidées à faire de leurs habitants des acteurs de la sobriété foncière partagent leur expérience.
2 rendez-vous :
- mardi 5 novembre 10h30-12h : Témoignage de François Hamon, Maire de Saint-Martin-des-Champs
- jeudi 7 novembre 11h-12h : Témoignage de Nadine Dréan, Maire du Grand Fougeray
Capitalisations disponibles -
Trois ans après la promulgation de la loi Climat et Résilience incitant les collectivités à approfondir leur connaissance du foncier économique dans une logique de sobriété foncière, et un an après l’échéance fixée pour la réalisation des inventaires de zones d’activités, de nombreuses collectivités s’interrogent aujourd’hui sur le passage à l’étape d’après : comment créer, à partir de ce gisement brut, les conditions pour une traduction des intentions de sobriété foncière en actions opérationnelles ?
A l’appui de deux retours d’expérience de territoires engagés dans des dynamiques de développement économique économe en ressources, le webinaire questionnera notamment le rôle des collectivités dans l’établissement de stratégies globales favorisant le renouvellement urbain et l’optimisation foncière, l’enjeu d’une nécessaire association des entreprises au changement de modèle induit par l’objectif ZAN, et l’ingénierie nécessaire pour un passage à l’action.
Capitalisations disponibles
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Ruissellement, débords, pollution, inondation, moindre biodiversité… l’artificialisation des cours d’eau a des impacts sur les territoires et leurs habitants. Face au constat environnemental et au risque pesant sur certains quartiers, la commune de Pipriac et Eaux et Vilaine, établissement public territorial de bassin, ont initié la renaturation du ruisseau du Fougeray. Favoriser l’infiltration de l’eau et limiter le ruissellement permet de limiter les risques d’inondations, de pollution. La gestion intégrée des eaux pluviale est aussi un outil pour remettre de la nature en ville : la présence d’eau visible et d’espaces verts sont des aménités recherchées par la population, et contribuent à réduire l’imperméabilisation et l’artificialisation des sols.
Un cycle de 2 webinaires courts :
- vendredi 13 septembre 2024 de 10h30 à 12h00 : Réouverture d’un cours d’eau en centre bourg : un projet de renaturation et de dynamisation du bourg à Pipriac.
- mardi 17 septembre 2024 de 10h30 à 12h00 : Infiltrer l’eau en ville : renaturation à Plérin et gestion intégrée des eaux pluviales, l’expérience du territoire de Saint Brieuc Armor agglomération.
Capitalisations disponibles -
BRUDED, en partenariat avec Les Territoires innovent et le Plan régional santé-environnement, et avec le soutien de ses partenaires institutionnels, vous invite à son cycle de visites sur des communes porteuses de projets variés en matière de renaturation de centres-bourgs et de végétalisation de leurs cours d’école.
Le programme des visites de renaturation de bourgs était le suivant :- Saint-Juvat (22) : mardi 11 juin à 18h
- La Haye-Fouassière (44) : samedi 15 juin à 9h30
- Tréflez (29) : mercredi 26 juin à 18h
- Saint-Aignan (56) : jeudi 4 juillet à 18h
Pour découvrir les retours d’expériences partagés lors de ces visites
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La nécessité de se doter d’une étude globale de planification urbaine à l’échelle de la commue, complétée d’une stratégie foncière territoriale à l’échelle intercommunale, est reconnue. Néanmoins, de nombreuses collectivités rencontrent ensuite une difficulté lorsqu’il s’agit de passer à la mise en œuvre opérationnelle. L’opération de revitalisation des territoires est un outil pertinent pour rendre possible et efficiente cette mise en œuvre opérationnelle, comme l’illustreront les retours d’expériences de collectivités bretonnes.
Capitalisations disponibles -
Nos cœurs de communes se sont souvent développés autour d’éléments patrimoniaux. Témoins et porteurs d’histoires, évoluant au fil de la vie communale, les bâtiments patrimoniaux sont un atout pour le territoire. Néanmoins, l’évolution de leur usage intéresse fortement la population tout en constituant un projet complexe d’aménagement pour les communes ou intercommunalités qui les portent.
Un cycle de 2 webinaires courts :
- mardi 11 juin 2024 de 13h30 à 14h30 : Le couvent des sœurs du Christ à Tréguier, une rénovation patrimoniale d’ampleur.
- jeudi 13 juin 2024 de 14h30 à 15h30 : Réhabilitation et réusage d’un bâtiment patrimonial en centre bourg à Noyal-Muzillac.
Capitalisations disponibles -
L’approche financière des projets de logements en renouvellement urbain sur friche n’est pas standardisable. L’équilibre financier permettant de mener à bien ces projets est crucial, mais comprend des incertitudes qu’il est nécessaire de réduire au strict minimum dès la conception du projet, puis au fil de sa réalisation. C’est pourquoi, les enseignements que l’on peut tirer de projets réalisés sont précieux pour ceux qui se lancent dans de nouvelles opérations. Ainsi, le choix du site, sa localisation, son usage passé, sa destination, la programmation de l’opération, sa complémentarité ou sa concomitance avec d’autres projets sur la commune, la gouvernance à mettre en place, les compétences à réunir sont autant de paramètres à peser dès le lancement pour garantir la faisabilité d’un projet.
Un cycle de 4 webinaires courts :
- mardi 6 février 2024 de 9h à 10h : le projet "Réhabilitation du site de l’ancienne forge" à Yvignac-la-Tour, avec Jean-Luc BOISSEL, maire d’Yvignac-la-Tour, et Juliette MAITRE du Cerema.
- mardi 20 février 2024 de 9h à 10h : le projet "Le parc des découvertes - Friche Seifel" à Saint-Malo, avec Karine MOTTIER, directrice de la maîtrise d’ouvrage urbaine du groupe Réalités, et Juliette MAITRE du Cerema.
- mardi 12 mars 2024 de 9h à 10h : le projet "L’écoquartier du Verger" à Quessoy, avec Jean-Luc GOUYETTE, maire de Quessoy, et Juliette MAITRE du Cerema.
- mardi 26 mars 2024 de 9h à 10h : le projet "Ancienne école" à Pont-Croix, avec Vincent SICOT, adjoint du directeur technique de Finistère Habitat, et Juliette MAITRE du Cerema.
Capitalisations disponibles- Replay du webinaire 1/4 "Réhabilitation du site de l’ancienne forge" à Yvignac-la-Tour
- Support de présentation du 20/02/2024 non diffusé (retrait de l’accord du porteur de projet privé pour confidentialité)
- Fiche de décryptage du projet "Parc des découvertes - Friche Seifel" à Saint-Malo, non diffusée (retrait de l’accord du porteur de projet privé pour confidentialité)
- Replay du webinaire 2/4 "Parc des découvertes - Friche Seifel" à Saint-Malo (retrait de l’accord du porteur de projet privé pour confidentialité)
- Replay du webinaire 3/4 "L’écoquartier du Verger" à Quessoy
- Replay du webinaire 4/4 "L’ancienne école" à Pont-Croix
Année 2023
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La territorialisation et la mise en œuvre de la trajectoire vers le Zéro Artificialisation Nette impliquent l’utilisation de méthodes et outils d’observation foncière permettant d’accéder à une donnée fiabilisée, homogène et facilement actualisable. La mobilisation de ces outils doit répondre à deux questions incontournables pour les territoires aujourd’hui : d’une part, comment mesurer et quantifier l’artificialisation des sols, et d’autre part, comment identifier les gisements fonciers en renouvellement urbain qui permettront un développement équilibré dans le respect du principe ZAN ?
Capitalisations disponibles -
Dans un contexte d’une nécessaire préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers, et après des décennies où le foncier a été utilisé comme un outil d’attractivité économique des territoires, la loi climat et résilience de 2021 a introduit la notion de zéro artificialisation nette (ZAN). Les EPCI avaient jusque fin août pour réaliser un inventaire de leurs ZAE afin de cartographier et repérer les gisements fonciers au sein des zones existantes. L’objectif est désormais de proposer collectivement des pistes d’actions pour mobiliser ces gisements, restructurer les ZAE existantes et établir une réflexion sur la ZAE de demain, sobre en foncier et répondant aux autres enjeux écologiques (eau, énergie, biodiversité, mobilité…). Pourquoi et comment changer de modèle ? Comment anticiper et planifier les besoins d’accueil des activités économiques ? Comment allier soutien au développement économique et sobriété foncière ? Comment intervenir sur le foncier privé ? Dans quelle mesure maîtriser / orienter le foncier sur le long terme ?
Capitalisations disponibles -
Avec l’objectif ZAN, les intercommunalités sont incitées à inventorier les zones d’activités économiques de leur territoire et analyser le taux de vacance au sein des unités foncières. Dans un contexte de sobriété, ce travail d’identification préfigure une nouvelle façon de penser le développement économique des territoires, en mettant en place de nouvelles stratégies d’intervention basées sur l’anticipation, l’analyse des potentiels de mutabilité, la mobilisation de nouveaux modes de gestion du foncier en zones d’activités… A partir de premiers retours d’expériences de collectivités ayant conduit des démarches d’inventaire, le webinaire permettra d’échanger sur la méthode et d’ouvrir sur les perspectives offertes par ce type d’approches, pour faire de la « contrainte ZAN », une opportunité d’aménagement d’espaces économiques plus vertueux !
Capitalisations disponibles -
La loi ALUR a créé un nouvel acteur foncier : l’Office Foncier Solidaire (OFS). Cet organisme est destiné à favoriser l’accession sociale au logement pour des ménages sous condition de ressources. Grâce à un mécanisme de dissociation pérenne entre le foncier et le bâti, le ménage contractualise un Bail Réel Solidaire (BRS) avec l’OFS, le rendant propriétaire du bâti et locataire du terrain. En 2023, 13 OFS maillent le territoire breton, avec plusieurs opérations en BRS en cours de commercialisation. Si ce nouveau dispositif gagne progressivement sa place parmi les outils du logement abordable, il reste encore mal connu des collectivités locales. Quelles sont les grandes caractéristiques d’un OFS et les particularités du contrat BRS ? Quelle place occupe le BRS dans le paysage du logement abordable en Bretagne ? Le BRS est-il l’une des solutions à l’accès au logement en zone tendue ? Quel peut être le modèle économique pour les OFS dans un contexte d’inflation (financière et foncière) et d’augmentation des coûts de production ?
Capitalisations disponibles -
BRUDED, en partenariat avec Les Territoires innovent et avec le soutien de ses partenaires institutionnels, vous invite à cinq visites et une rencontre pour faire le focus sur six communes porteuses de projets variés en matière d’habitat et de services, menés dans une approche globale de renforcement de leur centralité !
- Vendredi 16 juin de 14h à 16h30 à Quessoy (Côtes d’Armor) : Une rencontre pour échanger sur le portage d’un projet de renouvellement urbain et se questionner sur les démarches, soutiens et outils financiers
- Mardi 20 juin de 14hà 16h30 à Arzano (Finistère) : Une visite du projet de création de services, de logements et de nouveaux espaces publics pour densifier et dynamiser le bourg.
- Jeudi 22 juin de 28h à 20h30 à la Noë Blanche (Ille-et-VIlaine) : Une visite pour une offre variée de logements en centre-bourg : du plan-guide à la mise en œuvre opérationnelle
- Mardi 27 juin de 14h à 16h30 à Pleyber-Christ (Finistère) : Une visite autour du renouvellement et la densification urbaine pour un cœur de bourg plus attrayant
- Mercredi 28 juin de 18h à 20h30 à Locqueltas (Morbihan) : Une visite sur la démarche communale pragmatique de maîtrise foncière pour créer des logements et des commerces
- Mercredi 5 juillet de 14