1. Environnement

    « Y a-t-il une IA pour sauver la planète ? » L’Arcep publie le livret de l’évènement Tribunal pour les générations futures, organisé par Usbek et Rica

    Partenaire de l’évènement qui s’est déroulé le 7 février 2025 dans le cadre du sommet de l’IA à la Sorbonne, aux côtés de 8 autres institutions publiques (Ademe, CESE, Ecolab, CNNum, IGN, Inria, Sciences Po, IRJS, et l’observatoire IA Panthéon-Sorbonne), l’Arcep publie le livret édité dans le cadre débat public citoyen.

  2. "L'Europe doit montrer la voie d'une IA durable"

    Le Sommet pour l'action sur l'IA doit être l'occasion de revoir la façon dont nous concevons cette technologie. Il est temps de concevoir une IA européenne plus sobre et plus transparente, plaident Laure de La Raudière, Bruno Sportisse et Sylvain Waserman, présidents respectifs de l'Arcep, l'INRIA et l'ADEME.

  3. Réseaux mobiles

    Fréquences Outre-mer

    L’Arcep publie un erratum portant sur le communiqué de presse relatif à la délivrance d’autorisations temporaires d’utilisation de fréquences dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz, 2,1 GHz et 2,6 GHz à Mayotte.

  4. Règlement de différend

    L’Arcep publie une décision sur le désistement de la société Investissement dans la Fibre des Territoires d’une demande de règlement de différend auprès de l'Arcep à l’encontre de la société Orange

    En 2024, la société Investissement dans la Fibre des Territoires (IFT) a saisi la formation de règlement des différends, de poursuite et d'instruction (RDPI) de l'Arcep pour un litige l'opposant à la société Orange. Ce différend portait sur les conditions d'accès d'IFT aux lignes en fibre optique exploitées par Orange en dehors des zones très denses.

    Par la décision n° 2025-0166 du 30 janvier 2025, la formation RDPI a pris acte du désistement de la société IFT de cette procédure, à la suite d’un accord conclu entre les parties.

  5. Réseaux mobiles

  6. Statistiques

  7. Réseaux mobiles

  8. Analyse des marchés

    Régulation des marchés fixes

    Tarif du dégroupage : L’Arcep interroge le secteur sur une proposition d’Orange de s’engager à maintenir, pour 2026-2028, les tarifs des accès à la boucle locale cuivre soumis à l’obligation tarifaire de non-excessivité

  9. Infrastructures

  10. Réseaux mobiles

  14. Règlement de différend

    Réseaux fixes

    L’Autorité a réglé un différend entre SFR et Orange relatif à la prestation de fourniture d’énergie pour l’hébergement d’équipements cuivre ou fibre optique des opérateurs tiers au sein des locaux d’Orange

  15. Réseaux mobiles