Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 3 avril 2025, à 18 heures en la salle du conseil de l’hôtel de ville
Ordre du jour :
1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 5 décembre 2024.
2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
2025-01 Tarifs et modalités des prêts de jeux – Ludothèque – Année 2025
2025-02 Subvention exceptionnelle à l’Association des Paralysés de France – France Handicap
2025-03 Autorisation de recours à du personnel vacataire pour la formation des agents sur le thème : « quelles attitudes à tenir envers une personne agressive ? »
2025-04 Rapport d’activités 2024 du SIVU Thalassa Roubaix-Wasquehal
2025-05 Délégation de service public pour la mise en fourrière des véhicules sur le territoire de la ville de Wasquehal
2025-06 Personnel permanent – Mise à jour du tableau des effectifs
2025-07 Personnel permanent – Ouverture des postes pour la campagne annuelle d’avancement de grade et de promotion interne
2025-08 Mise à disposition d’agents municipaux – Actualisation
2025-09 Ajustement de la prise en charge du remboursement des commerçants locaux à la suite de la liquidation judiciaire de la société Keetiz
2025-10 Convention de partenariat entre la ville de Wasquehal et RTE pour la mise en œuvre d’aménagements favorables
2025-11 Régularisation par intégration à titre gratuit de deux voies privées dans le domaine privé communal
2025-12 Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la commune au cours de l’année 2024
2025-13 Signature de la convention avec l’association Cinéligue Hauts-de-France – Année 2025
2025-14 Rapport de la commission communale pour l’accessibilité
2025-15 Approbation des dispositions des conventions de forfait communal avec les OGEC des écoles privées Notre-Dame et Saint-Edmond de Wasquehal
2025-16 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – Année 2025
2025-17 Retrait de la décision modificative n°2 – Exercice budgétaire 2024
2025-18 Désignation du Président de séance pour la présentation du Compte Administratif 2024
2025-19 Adoption du compte de gestion de l’Inspecteur Divisionnaire des finances publiques de Wasquehal – Exercice 2024
2025-20 Compte administratif 2024
2025-21 Récapitulatif des frais de formation pris en charge par la commune à destination des élus pour l’année 2024
Questions diverses.
