Conseil municipal - Arcueil

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 février 2025
3. Pétition stationnement avenue du Docteur Durand
4. Approbation du budget primitif 2025 de la ville
5. Adoption du règlement budgétaire et financier de la ville d’Arcueil
6. Approbation du budget primitif 2025 du budget annexe Jean Vilar
7. Approbation du CFU (compte financier unique) 2024 du budget principal – Ville
8. Approbation du CFU (compte financier unique) 2024 du budget annexe – Jean Vilar
9. Vote des taux de taxe d’habitation (TH), de taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) et sur les propriétés bâties (TFPB)
10. Présentation des financements d’aides publiques accordés en soutien des projets portés par la commune en section investissement en vertu de la délibération 2024DEL23
11. Imputations des biens de faible valeur en investissement
12. Approbation des subventions versées aux associations et participations versées dans le cadre du budget primitif 2025
13. Présentation des actions en faveur de la lutte contre les discriminations LGBTQIA+
14. Vœu demandant le rétablissement du dispositif « forfait améthyste » par le Département
15. Vœu de Soutien à l’Appel d’Epinay-sous-Sénart, initié par Ville & banlieue
16. Vœu relatif à la pérennité de L’INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS placé en redressement judiciaire
17. Vœu dénonçant le regroupement des enfants de la crèche départementale Berthollet à la crèche départementale Trubert
18. Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
19. Questions diverses

Localisation :

• Mairie d'Arcueil, Avenue Paul Doumer, Arcueil, France

Publié le 04 avril 2025

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