Conseil municipal du 26 juin 2025 - Arcueil

Suivez le conseil municipal du 26 juin 2025 (20h) en direct

Ordre du jour

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 avril 2025
3. Approbation du rapport suivi du patrimoine arboré de la ville d’Arcueil 2024/2025
4. Approbation de la charte d’engagement en faveur du développement artistique et culturel de la ville d’Arcueil
5. Modification du périmètre de la Taxe d’aménagement majorée dans le secteur des 4 Chemins
6. Octroi d’une garantie d’emprunt pour le financement en PSLA 2024 sur ressources libre de l’opération de 4 logements sise 40-42 avenue Laplace à Arcueil par Vilogia Premium
7. Octroi d’une garantie d’emprunt pour l’opération 30 Berthollet Arcueil, parc social public Valdevy, acquisition en VEFA de 17 logements situés au 30 rue Berthollet
8. Approbation de la réservation de 3 logements en contrepartie de la garantie d’emprunt accordée à Valdevy pour une opération de 17 logements au 30 rue Berthollet
9. Acquisition des parcelles cadastrées R numéro 181 a et R numéro 191 a sises 5 rue Aspasie Jules Caron
10. Mise en place du permis de louer à Arcueil
11. Approbation des subventions versées aux associations pour les demandes exceptionnelles au titre de l’année 2025
12. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association la Maison du Projet – MDP
13. Modification du règlement intérieur de la commande publique
14. Vœu demandant le maintien de l’ensemble des divisions au collège Dulcie September de la ville d’Arcueil à la rentrée 2025
15. Vœu dénonçant le décret relatif à l’indemnisation des congés de maladie ordinaire dans la fonction publique
16. Vœu présenté par le groupe Réinventons Arcueil Ensemble
17. Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
18. Questions diverses.

Publié le 26 juin 2025