Solutions d’optimisation par secteur d’activité
Industries énergo-intensives : dispositifs spécifiques
Les industries énergo-intensives bénéficient d’un cadre fiscal avantageux en 2025. L’expertise des conseillers Capitole Energie révèle des opportunités majeures d’allègement, notamment le taux réduit de 0,5 €/MWh pour les sites dont l’électro-intensité dépasse 3% de la valeur ajoutée.
Un diagnostic approfondi des process métallurgiques et chimiques ouvre l’accès à des exonérations supplémentaires sur la TICFE. Les analystes Capitole Energie maîtrisent les spécificités techniques du secteur, assurant une valorisation maximale des droits fiscaux.
La réduction des taxes énergétiques s’applique aussi aux usages spécifiques comme la production de froid industriel ou l’électrolyse.
PME/PMI : leviers d’action adaptés
Les dispositifs fiscaux adaptés aux PME/PMI méritent une approche sur mesure. Capitole Energie déploie une méthodologie exclusive qui combine analyse des usages énergétiques et maîtrise des mécanismes de défiscalisation.
Notre accompagnement personnalisé révèle des opportunités méconnues, comme la réduction du Tarif d’Utilisation des Réseaux pour les activités manufacturières. Les PME industrielles bénéficient notamment d’un cadre fiscal avantageux sur leurs équipements de production.
Un programme d’audit rigoureux permet d’identifier les zones de surconsommation et d’activer les leviers fiscaux correspondants. La réactivité de nos experts garantit une mise en œuvre rapide des solutions d’allègement fiscal, avec un suivi permanent des évolutions réglementaires.
Secteur tertiaire : opportunités d’optimisation
Le secteur tertiaire bénéficie d’avantages fiscaux spécifiques sur sa consommation énergétique. La climatisation, l’éclairage et les équipements informatiques représentent des postes clés pour l’application des taux réduits.
Les analystes Capitole Energie maîtrisent les subtilités des déclarations OPERAT et valorisent les actions de performance énergétique dans le calcul des taxes.
L’automatisation des systèmes de gestion technique du bâtiment ouvre des perspectives d’exonération supplémentaires. Notre plateforme d’energy management garantit une traçabilité optimale des données de consommation, facilitant les démarches.
Maximisez vos économies avec un courtier en énergie expert
Les experts fiscalistes de Capitole Energie apportent une valeur ajoutée mesurable dans l’optimisation de vos charges énergétiques. Nos courtiers en énergie, aussi appelés conseiller en énergie, vous accompagnent pour identifier, sécuriser et mettre en place ces dispositifs afin de générer des économies immédiates et durables.
La connaissance approfondie des mécanismes d’exonération permet d’activer rapidement les leviers adaptés à chaque profil d’entreprise.
Nos analystes établissent une stratégie fiscale sur-mesure en fonction de vos spécificités sectorielles et de vos objectifs budgétaires. Cette approche personnalisée maximise le potentiel d’économies tout en sécurisant vos avantages fiscaux sur le long terme.
Capitole Énergie active les mécanismes fiscaux avantageux adaptés à votre activité
Bénéficiez d’un taux réduit sur l’électricité
Certaines entreprises peuvent prétendre à un taux réduit d’accise à 0,5 €/MWh, sous réserve de remplir l’un des critères suivants :
- Activité industrielle éligible (métallurgie, électrolyse, fabrication de minéraux non métalliques).
- Entreprise électro-intensive avec un coût d’électricité représentant plus de 50% du coût d’un produit.
- Sites industriels justifiant d’une forte consommation énergétique.
Réduction de la fiscalité sur le gaz
Un taux réduit d’accise à 1,6 €/MWh est possible pour :
- Les industries fortement consommatrices d’énergie et exposées au risque de fuite de carbone.
- Les entreprises soumises au système européen de quotas d’émissions (SEQE).
- Les sites utilisant du gaz dans des procédés industriels spécifiques.
Exonération totale des taxes énergétiques
Dans certains cas, il est possible d’obtenir une exonération complète des accises, notamment pour :
- Les procédés métallurgiques et chimiques spécifiques.
- La fabrication de produits minéraux non métalliques.
- Les activités soumises à des réglementations particulières.
