Mme Agnès Bourgeais
1. Décisions prises en application de l’article L-2122-22 du CGCT
M. Loïc Chusseau
2. Charte de fonctionnement des conseils de grands quartiers
M. Benjamin Gellusseau
3. Création d’une Réserve Communale de Sécurité Civile
M. Anas Kabbaj
4. Groupe scolaire Ouche Dinier – Construction d’un restaurant élémentaire, rénovation de l’école élémentaire et restructuration du restaurant maternelle – Validation du programme et lancement de la consultation MOE
5. Construction de la cuisine centrale – Validation APD2 – Dépôt du Dossier Loi sur l’eau et du Permis de construire
6. Rénovation école élémentaire Salengro – Permis de construire modificatif – Façades
Mme Louise Pahun
7. Révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) Nantes – Saint-Nazaire – Avis
M. Mathias Cadot
8. Ville de Rezé et services annexes – Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2026 – Approbation
9. Fonds vert – Végétalisation des cours d’école
10. Exercice 2026 – Budget Principal et Budgets Annexes – Admissions en non-valeur et créances éteintes
11. Convention partenariale relative au recouvrement des produits locaux entre le service de gestion comptable et la Ville de Rezé
12. Attribution de subventions aux tiers
M. Philippe Audubert
13. Reversement de crédits au Centre de Ressource Territorial des Vallées – DIVADOM
14. Convention de partenariat 2026-2027-2028 avec l’UFOLEP
M. Hugues Brianceau
15. Convention entre la Ville de Rezé et la librairie de la Petite Gare
16. Mise à jour du règlement intérieur de l’école municipale de musique et de danse
17. Mise à jour de la convention relative à l’organisation d’une classe à horaires aménagés musique (CHAM) à l’école élémentaire Pauline Roland
M. Jules Infante
18. Déclassement du domaine public communal des parcelles cadastrées AR 778 et 779 situées au 29 rue Jean-Baptiste Vigier
19. Cession des parcelles cadastrées AR 778 et 779 situées au 29 rue Jean-Baptiste Vigier
20. Constitution d’une servitude ENEDIS – Parcelles AV 464 et 568 – Gymnase Andrée Perrichon
Mme Eva Paquereau
21. Fonds de concours métropolitain – Gestion de sites à vocation touristique et à rayonnement métropolitain – Année 2026
22. Adhésion à l’association des Archivistes Français
23. Adhésion à l’association Pôle Patrimoine
M. Dimitri Salaud-Mabileau
24. Utilisation des salles municipales – Modification du règlement intérieur et de la grille tarifaire
M. Maxime Vendé
25. Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Santé des agent.es
26. Versement d’un capital décès
27. Changement d’affectation d’un contrat d’apprentissage
28. Protocole d’accord transactionnel avec une agente municipale à l’issue d’une médiation administrative
29. Mise à jour du tableau des effectifs
M. Loïc Chusseau
30. Règlement intérieur du conseil municipal
31. Droits des élus – Crédits d’heures et droit à la formation
32. Protocole d’accord avec la société Ster Ouen
33. Représentation de la Ville au conseil d’administration de la SEMITAN – Autorisation de percevoir une rémunération
34. Convention d’utilisation des équipements sportifs par les collèges publics/privés de Loire-Atlantique – Changement des modalités de facturation
Mme Céline Dugast
35. Soutien au fonds d’urgence pour le Vénézuéla de Cités Unies France
36. Subvention à l’association Les Amis de Diawar pour la construction d’un local de stockage au marché de Diawar
Mme Christine Legnani
37. Vœu du conseil municipal – Pour une campagne d’inscription sur les listes électorales
