DIRECT - Conseil municipal du 25 septembre - Arcueil

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Retrouvez ci-après l’ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 26 juin 2025
3. Majoration du taux de la taxe d’aménagement pour la part communale sur le secteur Berthollet/Sidobre
4. Octroi d’une garantie d’emprunt visant à soutenir la trésorerie de la ZAC du Coteau
5. Sollicitation du GOSB : Approbation de l’avenant n° 4 de prorogation de la concession d’aménagement de la ZAC du Coteau
6. Sollicitation du GOSB : Présentation du compte rendu à la collectivité locale (CRACL) 2024 de la ZAC du Coteau
7. Octroi d’une garantie d’emprunt accordée à la SADEV dans le cadre de la ZAC Coeur de Ville
8. Sollicitation du GOSB : avenant n°1 au traité de concession du projet coeur de ville
9. Octroi d’une garantie d’emprunt au financement de l’opération 3916L ARCUEIL, parc public, acquisition pour l’amélioration de 16 logements situés 15-17 rue Cauchy
10. Octroi d’une garantie d’emprunt destiné au financement de l’opération 3459L ARCUEIL, parc social public, construction de 10 logements situés 53, avenue de la Convention /32 rue Cauchy
11. Approbation de la réservation de 3 logements en contrepartie de la garantie d’emprunt accordée à I3F pour une opération de 10 logements au 51-53 avenue de la Convention
12. Approbation de la réservation de 3 logements en contrepartie de la garantie d’emprunt accordée à I3F pour une opération de 16 logements aux 15-17 rue Cauchy
13. Approbation de l’avenant n° 1 au protocole de liquidation de la concession de restructuration urbaine du quartier de la Vache Noire – Chaperon Vert
14. Classement dans le domaine public routier des parcelles relevant de la voirie et espaces verts dans la ZAC du Chaperon Vert et la ZAC de la Vache Noire
15. Approbation des subventions versées aux associations pour les demandes exceptionnelles au titre de l’année 2025
16. Approbation de la modification du tableau des effectifs
17. Instauration de la prime de responsabilité pour l’emploi de DGS
18. Contractualisation des médecins généralistes et des dentistes au sein du CMUS
19. Désignation d’un.e représentant.e suppléant.e de la ville au Comité Stratégique de la Société des Grands Projets suite à la démission de Monsieur Burkovic
20. Voeu de soutien en faveur du retour du Pass’Sport pour les enfants de 6 à 13 ans.
21. Voeu pour de vrais manuels scolaires dans les lycées d’Ile-de-France
22. Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Questions diverses

• Approbation de la convention cadre du CIG Petite Couronne relative aux prestations de prévention, de santé et d’action sociale au travail
• Approbation de la convention portant adhésion au service de médecine préventive du CIG Petite Couronne
• Approbation portant l’adhésion de la commune au service social du travail du CIG Petite Couronne
• Adhésion à l’association Un Neuf Trois Soleil !
• Approbation du marché de service n°25043 pour l’exploitation et de la maintenance des installations CVC (PF & PFI)
• Approbation du marché public n° 25044 relatif à la pose, le raccordement, la maintenance et la dépose des décorations lumineuses pour les fêtes de fin d’année
• Approbation de la convention entre la ville d’Arcueil et la CAF dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne

Publié le 25 septembre 2025