Conseil municipal du jeudi 2 octobre - Arcueil

Suivez ci-dessous les débats du conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 et également sur le profil Facebook de la ville.

Ordre du jour

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation de l’avenant n° 1 au protocole de liquidation de la concession de restructuration urbaine du quartier de la Vache Noire – Chaperon Vert
3. Classement dans le domaine public routier des parcelles relevant de la voirie et espaces verts dans la ZAC du Chaperon Vert et la ZAC de la Vache Noire
4. Approbation des subventions versées aux associations pour les demandes exceptionnelles au titre de l’année 2025
5. Approbation de la modification du tableau des effectifs
6. Instauration de la prime de responsabilité pour l’emploi de DGS
7. Contractualisation des médecins généralistes et des dentistes au sein du CMUS
8. Désignation d’un.e représentant.e suppléant.e de la ville au Comité Stratégique de la Société des Grands Projets suite à la démission de Monsieur Burkovic
9. Vœu de soutien en faveur du retour du Pass’Sport pour les enfants de 6 à 13 ans.
10. Vœu pour de vrais manuels scolaires dans les lycées d’Ile-de-France

Question diverses

1. Approbation de la convention cadre du CIG Petite Couronne relative aux prestations de prévention, de santé et d’action sociale au travail
2. Approbation de la convention portant adhésion au service de médecine préventive du CIG Petite Couronne
3. Approbation portant l’adhésion de la commune au service social du travail du CIG Petite Couronne
4. Adhésion à l’association un neuf trois soleil !
5. Approbation du marché de service n°25043 pour l’exploitation et de maintenance des installations CVC (PF & PFI)
6. Approbation du marché public n° 25044 relatif à la pose, le raccordement, la maintenance et la dépose des décorations lumineuses pour les fêtes de fin d’année
7. Approbation de la convention entre la ville d’Arcueil et la CAF dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne

Publié le 02 octobre 2025

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